Léon XIV pourrait-il payer des impôts aux États-Unis ?
Léon XIV est devenu jeudi 8 mai le premier pape américain de l'histoire. S'il devient par la même occasion le nouveau souverain de l'État de la Cité du Vatican, sa nationalité américaine pourrait bien l'obliger à déclarer ses revenus aux États-Unis. Une situation inédite, étant donné que les souverains pontifes sont normalement exonérés d'impôts.
Léon XIV devra-t-il payer des impôts aux États-Unis ? Une question qui se pose depuis sa nomination jeudi 8 mai, en tant que 267e pape de l'Église catholique. Premier souverain pontife originaire des États-Unis, le nouvel évêque de Rome fait déjà figure d'exception dans l'histoire papale. Et sa nationalité états-unienne pourrait le rendre d'autant plus unique étant donné qu'elle l'obligerait sûrement à devoir remplir sa déclaration d'impôts aux États-Unis.
>> Retrouvez toute l'actualité liée au pape Léon XIV ici
Seul pays au monde à imposer ses expatriés
Né à Chicago en 1955, Robert Francis Prevost est, comme tout citoyen américain, soumis à la fiscalité américaine. Un point des plus étonnants, étant donné que les papes sont normalement exonérés d'impôts. Effectivement, l'Internal Revenue Service (IRS), l'équivalent de la Direction générale des finances publiques françaises, est particulièrement retord en matière fiscale.
Fondée en 1862 en pleine guerre de Sécession par le président Lincoln, elle visait à l'époque à taxer les citoyens afin de participer à l'effort de guerre. Supprimée quelques années plus tard, elle a été remise au goût du jour en 1913 lors de la ratification du XVIe amendement de la Constitution des États-Unis. Celui-ci assure que "le Congrès aura le pouvoir d'établir et de percevoir des impôts sur les revenus, de quelque source qu'ils proviennent". Le gouvernement fédéral gagne ainsi l'autorité nécessaire pour "voter er collecter les taxes et impôts".
La fiscalité américaine a évolué au fil du temps, devenant toujours plus coercitive pour les citoyens. En 2010, le président Barack Obama signe le "Foreign Account Tax Compliance Act", plus communément connu sous l'abréviation "FACTA". Ce texte, entré en vigueur en 2014, est justement celui qui pourrait contraindre le pape Léon XIV à devoir remplir sa déclaration d'impôts aux États-Unis.
Il oblige effectivement tous les citoyens des États-Unis résidant à l'étranger et les détendeurs de la carte verte, sésame pour vivre sur le sol américain, à déclarer leurs revenus à l'IRS. S'il s'agit d'une manière pour le pays de lutter contre l'évasion fiscale, le FATCA fait des États-Unis le seul pays au monde à imposer ses expatriés.
Le précédent Boris Johnson
En 2016, le haut-en-couleur ministre des Affaires étrangères britanniques Boris Johnson abandonne sa nationalité américaine. Né à New-York de parents expatriés du Royaume-Uni, l'ancien Premier britannique a longtemps fait fi de sa double nationalité. Jusqu'au jour où l'IRS l'épingle et lui impose une taxe sur les bénéfices engendrés par la vente d'un bien immobilier à Londres, lorsqu'il était maire de la ville.
Mais alors qu'en est-il du pape Léon XIV ? Devra-t-il faire comme "BoJo" et renier sa nationalité américaine pour échapper au fisc ? Rien n'est sûr. Les papes, toujours exemptés d'impôts, ne perçoivent aucun salaire dans le cadre de leurs fonctions, contrairement aux cardinaux.
Des experts, interrogés par le quotidien américain Washington Post, se sont penchés sur le cas du souverain pontife. S'ils y voient un cas unique, ils ne peuvent apporter de réponse car ne savent pas sous quel titre Léon XIV est considéré, entre un membre du clergé, d'un gouvernement étranger, ou un chef d'État. Dans les deux premiers cas, le pape sera taxé de la même manière que ses concitoyens. Mais que devra-t-il déclarer ?
Un pape sans salaire mais fortuné
Si les papes cumulent plusieurs titres, comme chef de l'Église catholique, évêque de Rome ou encore souverain de la Cité du Vatican, ils ne perçoivent aucun salaire. Leurs besoins, tels que le logement, la sécurité, les repas, les frais médicaux ou d'habillement, sont entièrement pris en charge par la Cité du Vatican. Léon XIV ne pourrait donc déclarer de revenus.
Cependant, en tant que souverain du plus petit État du monde, les comptes du Vatican sont sous sa coupe. Or, si ces comptes sont institutionnels, le flou de la loi FACTA ne fait de distinction claire entre ces revenus et les personnels. Bien que ceci soit peu probables selon les experts, les recettes du Vatican, majoritairement issues du tourisme et qui s'estimaient à 769 millions d'euros en 2023, pourraient donc faire l'objet d'une étude du fisc américain.
Enfin, si les papes ne perçoivent pas de rémunération, ils touchent de nombreux avantages pécuniers et en nature. Cadeaux, dons, recettes sur la vente de leurs livres etc., tous pourraient être chiffrés et soumis à un audit de l'IRS sous prétexte de la nationalité américaine de Léon XIV.
