Trancher vite et sans états d'âme : la décision de remboursement d'un produit de santé doit être "plus dynamique", mais aussi "réversible", en particulier pour les médicaments innovants, estime la Haute autorité de santé (HAS) dans un rapport publié mardi.
Le cas des médicaments anti-Alzheimer comme exemple. "Le déremboursement peut être mal perçu", mais "il faut pouvoir accepter (…) que le progrès attendu ne soit pas au rendez-vous", explique la HAS dans son premier rapport "d'analyse prospective". Ce document préconise "une gestion plus dynamique du panier de biens et services de santé pris en charge" par l'assurance-maladie, qui devra "être portée par une forte volonté politique". Une référence implicite au cas des médicaments anti-Alzheimer, qui seront déremboursés le 1er août, près de deux ans après l'avis en ce sens de la HAS.
Des décisions prises après évaluation. Au moment de cette décision, fin mai, la ministre de la Santé, Agnès Buzyn, avait promis que "le débat (aurait) lieu (…) cet été" sur "ce que nous avons envie de payer, où on met l'argent public, où on rend service aux Français". Pour la HAS, ces décisions doivent être prises "chaque fois qu'une évaluation met en évidence la nécessité de le faire", notamment "quand les données collectées en vie réelle (…) ne confirment pas le service attendu".
Le système "coûteux" de la "liste en sus" dans les hôpitaux. La HAS vise particulièrement la "liste en sus" des hôpitaux, censée "assurer un meilleur accès" des patients à "certains produits innovants et onéreux". Mais ce système est "coûteux" (4,8 milliards d'euros en 2015 dont 3 milliards pour les médicaments) et souffre de "dysfonctionnements". "Des produits qui ne sont plus brevetés, ou en passe de ne plus l'être (...) sont largement prescrits et restent payés au premier euro", alors qu'ils devraient être "retirés de cette liste".