Projet de loi sur le séparatisme : quelles sont les premières pistes ?

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Emmanuel Macron définira le 2 octobre sa stratégie contre les "séparatismes". 1:42
Emmanuel Macron définira le 2 octobre sa stratégie contre les "séparatismes". © Ludovic Marin / POOL / AFP
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Emmanuel Macron doit définir le 2 octobre sa stratégie contre les "séparatismes", avant la présentation d'un projet de loi à l'automne. Le texte, lui, tâchera notamment de renforcer la capacité de surveillance des associations, et de permettre la fermeture des structures soupçonnées de séparatisme. 

Le discours est très attendu, alors qu'Emmanuel Macron a fait du dossier une des priorités de la fin de son quinquennat. Le 2 octobre, le président de la République définira sa stratégie contre les "séparatismes", notamment l'islamisme radical, avant la présentation d'un projet de loi à l'automne. Si l'on ne connaît pas encore tous les contours du projet de loi, en attendant, au ministère de l'Intérieur, on continue de plancher sur le sujet. Europe 1, qui s'est procurée les derniers documents du ministère, dévoile les premières pistes de travail. 

Renforcer la capacité de surveillance des associations

Place Beauvau, on écrit le texte selon la feuille de route donnée par le chef de l’État. Il faut renforcer la capacité de surveillance des associations et, au besoin, pouvoir fermer celles qui sont soupçonnées de séparatisme. Et pour créer de nouveaux circuits financiers transparents, l'intention est de faire évoluer le volet financement de la loi 1905 sans toucher au principe fondateur de la séparation entre les religions et l’Etat. L’objectif est de contrôler les associations les flux financiers des associations  via la cellule  Tracfin de Bercy afin de repérer et fermer celles qui seront accusées de séparatisme.

Le sujet est sensible. Pour préparer les esprits, le ministre de l'Intérieur Gerald Darmanin explique d'ailleurs en petit comité : "On a toiletté la loi de 1905 déjà 17 fois".

Mieux garantir la neutralité des agents de service public

Autre ligne d’action, le renforcement des mesures pour garantir la neutralité religieuse des agents de la fonction publique. Selon nos informations, le ministre de l’Intérieur a été impressionné par le rapport sur la radicalisation dans les services public et dans le sport. Dans ce secteur aussi une batterie de mesures est donc en préparation.

Gerald Darmanin souhaite démanteler le texte qui avait été préparé par Christophe Castaner, voulant frapper plus fort. 

Europe 1
Par Michaël Darmon, édité par Antoine Terrel