Dix-sept taxes jugées à faible rendement comme celles sur les permis de conduire, les produits de vapotage ou encore les food-trucks vont disparaître d'ici à 2021, a indiqué mercredi le ministère de l'Economie et des Finances, confirmant des informations du Figaro.
Exit la cotisation de solidarité sur le blé et l'orge
Dans le détail, treize taxes vont disparaître dès l'an prochain et quatre autres en 2021. Au total ces dix-sept prélèvements avaient rapporté moins de 100 millions d'euros par an à l'Etat. Les redevances géothermie ou la cotisation de solidarité sur le blé et l'orge, qui n'ont absolument rien rapporté en 2018, sont par exemple supprimées. Le même sort est réservé à la taxe sur les voyageurs de commerce, inscrite dans le code des Douanes depuis 1949 ainsi qu'à la taxe fixe sur les certificats d'immatriculation.
Cette année déjà, 17 taxes avaient été supprimées afin de simplifier le "mille-feuille fiscal" français. Les petites taxes désignent celles dont le rendement est inférieur à 150 millions d'euros. En 2014, un rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) en avait recensé 192, quand l'Allemagne n'en comptait que trois et l'Italie 17.