C'est une première en France. La cour d'appel de Paris a condamné jeudi les deux principales structures françaises de l'Eglise de scientologie à une amende totale de 600.000 euros pour "escroquerie en bande organisée".
L'amende infligée aux deux structures parisiennes, le Celebrity Centre et sa librairie SEL, est identique à celle prononcée en première instance. Cinq scientologues ont en outre été condamnés en appel à des peines allant de 10.000 euros d'amende à deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende.
La Scientologie parisienne a annoncé qu'elle allait se pourvoir en cassation."L'’Association Spirituelle de l’Eglise de Scientologie-Celebrity Centre considère que la décision rendue est totalement faussée et inéquitable, car elle est le résultat d’une sorte de procès fantôme, où de nombreuses irrégularités et violations des droits fondamentaux des scientologues se sont succédé", a-t-elle indiqué dans un communiqué.
La vulnérabilité d'anciens adeptes
L'accusation reprochait aux deux principales structures de la scientologie française, l'Association spirituelle de l'Eglise de scientologie - Celebrity Centre et sa librairie SEL, et à cinq scientologues d'avoir profité de la vulnérabilité d'anciens adeptes pour leur soutirer de fortes sommes d'argent.
En première instance, en 2009, les deux personnes morales avaient été condamnées à des amendes de respectivement 400.000 et 200.000 euros. Les autres prévenus avaient écopé de peines allant de 2.000 euros d'amende à deux ans de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende. Le tribunal avait jugé qu'"une interdiction d'exercer risquerait d'engendrer la continuation des activités en dehors de toute structure légale".
Un procès "faussé et inéquitable"
Lors du procès en appel, le parquet général a requis des peines d'amende et de prison avec sursis alourdies à l'encontre de la majorité des prévenus : 1 million minimum, 500.000 euros à l'encontre du Celebrity Centre et de la SEL, mais pas d'interdiction d'exercer.
A l'ouverture des débats le 3 novembre, la défense avait cherché sans succès à obtenir un renvoi des débats, soulevant de multiples points qui avaient tous été rejetés par la cour. Au bout de deux semaines, les prévenus et leurs avocats avaient claqué la porte, dénonçant un procès "faussé et inéquitable".
Classé parmi les sectes dans plusieurs rapports parlementaires français, le mouvement fondé en 1954 par l'écrivain américain de science-fiction Ron Hubbard est considéré comme une religion aux Etats-Unis et dans quelques pays européens. Il revendique plus de 10 millions d'adeptes dans le monde et 45.000 dans l'Hexagone.