Sans pavillon, que va devenir l’Aquarius ?

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L'Aquarius accueille actuellement 58 personnes à son bord, dont 17 femmes et 18 mineurs.
L'Aquarius accueille actuellement 58 personnes à son bord, dont 17 femmes et 18 mineurs. © BORIS HORVAT / AFP
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Pour la deuxième fois en un mois, l’Aquarius va perdre son pavillon, le Panama ayant décidé de radier le navire de ses listes. Une décision qui peut avoir de graves conséquences.

C’est un coup dur que le Panama s’apprête à porter à l’Aquarius. Le petit pays d’Amérique centrale va retirer son pavillon au bateau qui secourt les migrants en Méditerranée. Cette décision met en péril la mission d’assistance du navire, pilotée par l’ONG SOS Méditerranée, qui en appelle désormais à la France et à l’Europe. Désormais en route pour Marseille, malgré le refus du gouvernement de l’accueillir dans l’immédiat, l’Aquarius pourrait se transformer en bateau fantôme, dans l’impossibilité juridique de reprendre la mer.

Mise à jour. L'Allemagne, le Portugal, la France et l'Espagne ont trouvé un accord de "répartition solidaire" des 58 migrants secourus à bord du navire humanitaire Aquarius, qui après les avoir débarqué à Malte pourra se rendre à Marseille, a annoncé Matignon mardi. En vertu de cet accord, la France accueillera 18 des migrants, l'Allemagne et l'Espagne 15 chacune et le Portugal 10 comme déjà annoncé par Lisbonne, a précisé une source gouvernementale française à l'AFP.

À quoi sert le pavillon d’un navire ?

Le pavillon, simple étoffe frappée aux couleurs de l’État de rattachement du navire, est hautement important. En effet, il remplit peu ou prou les mêmes fonctions qu’une plaque d’immatriculation pour une voiture. C’est le sésame qui permet à un bateau d’être identifié, de naviguer et d’accoster dans les ports. Sans pavillon, l’Aquarius est un navire fantôme, sommé de s’ancrer à un point fixe et de ne plus bouger.

La plupart du temps, les bateaux battent pavillon de leur pays d’origine. Mais dans certains cas, ils adoptent un pavillon de complaisance accordé par un État tiers. C’est le cas de l’Aquarius, un navire allemand loué par l’ONG française SOS Méditerranée, qui naviguait donc jusqu’ici aux couleurs du Panama. En mer, un navire n’est soumis qu’aux lois du pays dont il bat pavillon, y compris dans les eaux territoriales d’autres pays.

Pourquoi l’Aquarius se retrouve-t-il sans pavillon ?

Le Panama a radié l’Aquarius pour non-respect des "procédures juridiques internationales". "L'administration maritime panaméenne a entamé une procédure d'annulation officielle de l'immatriculation du navire Aquarius 2 (…) après la réception de rapports internationaux indiquant que le navire ne respecte pas les procédures juridiques internationales concernant les migrants et les réfugiés pris en charge sur les côtes de la mer Méditerranée", précisent les autorités dans un communiqué diffusé sur leur site.

Selon le Panama, la principale plainte émane des autorités italiennes, selon lesquelles "le capitaine du navire a refusé de renvoyer des migrants et réfugiés pris en charge vers leur lieu d'origine". Or, selon le communiqué, "l'exécution d'actes portant atteinte aux intérêts nationaux constitue une cause de radiation d'office de l'immatriculation des navires".

Ce n’est pas la première fois que l’Aquarius perd son pavillon. Fin août, Gibraltar avait retiré son "immatriculation" au bateau après lui avoir demandé de "suspendre ses opérations en tant que navire dédié au sauvetage (…) et de revenir à son activité initiale de 'navire de recherche'". Après 19 jours d’escale à Marseille, l’Aquarius (renommé Aquarius 2) avait obtenu le pavillon panaméen et repris la mer.

Que peut espérer l’Aquarius à présent ?

Actuellement, l’Aquarius se trouve toujours au large de la Libye, où il a récemment procédé à plusieurs opérations de sauvetage. À son bord, 58 migrants, dont 17 femmes et 18 enfants, attendent d’être pris en charge. Dans l’immédiat, le navire a mis le cap sur Marseille, après avoir demandé "à titre exceptionnel" aux autorités françaises l'autorisation d’y débarquer ses passagers. Sauf demande d’assistance, l’Aquarius pourrait arriver près des côtes françaises sous quatre jours.

Depuis le début de la crise provoquée cet été par la fermeture des ports italiens aux migrants, la France n'a jamais accepté de laisser débarquer les navires humanitaires, arguant qu'en vertu du droit maritime les naufragés doivent être débarqués dans le "port sûr" le plus proche. Lundi soir, Matignon a indiqué chercher "une solution européenne", toujours en accord avec ce même principe. L’Aquarius fait donc route vers Marseille mais rien n’indique qu’il pourra y débarquer ses passagers. Mardi, une source au sein de l'Élysée a suggéré que le bateau prenne plutôt la direction de Malte, port le plus proche de sa position actuelle.

La bataille pour trouver un port est cruciale car, une fois arrimé, l’Aquarius ne pourra plus repartir avant de retrouver un pavillon. Un autre "combat, qui va être difficile", a prévenu le directeur des opérations de SOS Méditerranée, Frédéric Penard. SOS Méditerranée a demandé au Panama "de revenir sur sa décision" et sinon aux États européens de fournir un pavillon à l'Aquarius. Comme cela avait été envisagé après le retrait du pavillon de Gibraltar, le bateau pourrait se tourner vers l’Allemagne, son pays d’origine.