Immobilier : les propriétaires saisissent la justice contre la hausse de la taxe foncière

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À Lyon, la taxe foncière augmente de 9%, mesure décidée par la municipalité écologiste. / Crédit photo : JEFF PACHOUD / AFP © JEFF PACHOUD / AFP
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Jean Luc Boujon (correspondant à Lyon)
Marseille, Grenoble, ou encore Lyon. En 2023, le montant de la taxe foncière ne cesse d'augmenter dans ces villes, tout comme dans d'autres, situées dans les quatre coins de la France. Les propriétaires en ont ras-le-bol et décident de saisir la justice pour annuler ces hausses jugées excessives. 

Haro sur la taxe foncière ! Dans de nombreuses villes de France, le montant de cet impôt local a littéralement explosé en 2023. Avec des hausses parfois à deux chiffres décidées par certaines municipalités. 14% à Marseille, 25% à Grenoble par exemple. De quoi mettre en colère les propriétaires qui se rebiffent et l'on voit se multiplier les actions en justice pour faire annuler ces hausses jugées excessives comme à Lyon.

"C'est trop"

À Lyon, c'est une hausse de 9% qui a été décidée par la municipalité écologiste. À laquelle il faut ajouter une augmentation de 8% du taux locatif cadastral. Résultat : la taxe foncière bondit cette année de 17%, au grand dam de ces propriétaires lyonnais.

"C'est trop, c'est évident. Ça me paraît exagéré. Puis ça vient d'un seul coup. Il y a déjà assez d'augmentation de tout", explique un propriétaire. Un autre ajoute : "C'est énorme. On subit l'annulation de la taxe d'habitation et du coup, c'est la taxe foncière qui augmente. Ça devient intolérable."

Des propriétaires ont tout de même décidé de ne pas se laisser faire. Pétition en ligne et action en justice ont été lancées pour faire annuler ces hausses."L'objectif, c'est d'obtenir l'annulation de la délibération en conseil municipal qui a augmenté la taxe foncière. À un moment donné, trop c'est trop. On ne peut pas faire supporter une nouvelle fois aux propriétaires les carences de l'État en termes de maintien du pouvoir d'achat", explique explique Sylvain Grataloup, président de l'Union des Propriétaires Immobiliers du Rhône.

L'espoir est permis puisqu'à Marseille, le tribunal administratif, saisi là aussi par des propriétaires il y a deux mois, a annulé la hausse de 14% décidée par la municipalité socialiste.