Un projet de hausse de la taxe sur la bière

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avec AFP

Le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, a confirmé implicitement le projet d'une hausse des droits d'accise sur la bière contenue dans le cadre du projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) qui sera présenté lundi. "Ce n'est pas encore totalement arbitré mais (...) comme le dit mon directeur de cabinet : 'la bière est sous pression'", a-t-il dit lors d'une conférence de presse.

Cette décision sur les droits d'accise versés par les brasseurs devrait figurer dans le projet de loi de la Sécurité sociale, a expliqué le ministre ajoutant qu'elle ne dépendait pas de lui mais du ministère de la Santé. Les droits d'accise sont des taxes sur le volume d'un produit et non sur sa valeur comme l'est la TVA.