Que sait-on de l’enquête ouverte contre Airbus aux États-Unis ?

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Airbus est à nouveau secoué par une affaire judiciaire.
Airbus est à nouveau secoué par une affaire judiciaire. © ERIC PIERMONT / AFP
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L’avionneur européen, déjà sous la menace de plusieurs affaires, est soupçonné de corruption par la justice américaine. Le groupe risque une amende de plusieurs milliards d’euros.
ON DÉCRYPTE

Airbus entre dans une nouvelle zone de turbulences. L’avionneur européen est visé par une enquête, ouverte par le département de la justice américaine, pour des soupçons de corruption aux États-Unis, selon les informations du Monde. Airbus, grand concurrent de Boeing, risquerait jusqu’à plusieurs milliards d’euros d’amende, selon le quotidien. Ces révélations sont un nouveau coup dur pour le groupe aéronautique, déjà visé par des enquêtes pour corruption en France et en Grande-Bretagne, ainsi qu’une procédure en Autriche autour de la vente d’avions de combat Eurofighter.

Que reproche la justice américaine à Airbus ?

Le département de la justice américaine (Doj) a ouvert une enquête contre Airbus pour des soupçons de corruption aux États-Unis. Peu d’informations ont cependant filtré sur cette nouvelle affaire embarrassante pour l’avionneur européen. Selon Le Monde, le "Doj a attendu plusieurs mois avant de prévenir Airbus des investigations engagées fin 2017". Peu auparavant, les autorités américaines avaient demandé au groupe "des informations" sur des éléments de l'enquête ouverte par la France et la Grande-Bretagne pour des soupçons de corruption. Et qui pourraient relever de la juridiction des États-Unis, sans plus de précision.

Airbus avait découvert, fin novembre 2016, des "inexactitudes dans les déclarations faites au Département d’État américain" relevant de la réglementation américaine sur la commercialisation d’armes (ITAR). L’avionneur s’était dénoncé à la justice américaine en juillet 2017, assurant "le ministère de sa pleine et entière coopération" dans l’espoir d’éviter une enquête, comme l’écrivait Le Figaro en octobre 2017. Sauf que les États-Unis ont décidé, à leur tour, de lancer leurs propres investigations.

Que risque le groupe ?

Pour s’éviter de lourdes sanctions, Airbus a décidé de collaborer au maximum avec les autorités américaines. Le groupe s’était en effet dénoncé auprès des autorités françaises et britanniques en 2016, pour se mettre à l’abri de poursuites pénales aux États-Unis. L’avionneur espère donc que le département de la justice américaine se joigne aux enquêtes française et britannique, afin de négocier une amende qui pourrait, selon Le Monde, s’élever à plusieurs milliards d’euros. Airbus mise sur l’exemple du motoriste britannique Rolls-Royce, condamné début 2017 à verser une amende de 763 millions d’euros aux autorités judiciaires britanniques, américaines et brésiliennes, après s’être lui-même dénoncé dans une affaire de corruption.

Mais le groupe européen risque aussi une condamnation pénale, qui pourrait l’exclure des marchés publics internationaux pour cinq ans. Ce scénario du pire, qui profiterait à son grand concurrent Boeing, serait une véritable catastrophe pour Airbus. Mais, à l’heure actuelle, "les experts parient sur une transaction avec le département américain et le paiement d’une lourde amende", écrit Libération.

Où en sont les autres procédures ouvertes contre Airbus ?

Cette affaire aux États-Unis s’ajoute à une série de poursuites lancées ces dernières années contre l’avionneur. Airbus fait l’objet d’une enquête du parquet national financier (PNF) pour des soupçons de corruption dans les activités d’aviation civile au Royaume-Uni, où une procédure a été ouverte par le Serious fraud office (SFO). Le groupe est aussi visé par une enquête en Autriche sur un contrat controversé de vente de 18 avions de combat Eurofighter, pour 2 milliards d’euros en 2003.

Dans une autre enquête portant sur l'affaire de corruption présumée du "Kazakhgate", ouverte en mars 2013, Airbus a été placé en juin sous le statut de témoin assisté, intermédiaire entre le témoin et l'inculpé. Les juges cherchent à établir si la signature de contrats commerciaux, conclus entre la France et le Kazakhstan, a donné lieu à des versements de commissions illégales à des intermédiaires.

Pour faire face à ce flot de démêlés judiciaires, Airbus a engagé un vaste renouvellement de son équipe dirigeante. Le Français Guillaume Faury, 50 ans, a ainsi été désigné pour succéder à Tom Enders à la tête du groupe aéronautique en avril prochain. Le futur patron d’Airbus se prépare déjà à de possibles secousses.