Les exonérations de cotisations ont continué de progresser en 2016

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Les exonérations de cotisations ont continué de progresser en 2016
Les exonérations de cotisations de Sécurité sociale ont représenté 27,8 milliards d'euros en 2016@ ERIC PIERMONT / AFP
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À cause de créations d'emplois rémunérées au Smic et de mesures en faveur des particuliers employeurs, les exonérations de cotisations ont continué de progresser en 2016.

Les exonérations de cotisations de Sécurité sociale ont représenté 27,8 milliards d'euros en 2016, un montant en hausse (+2,6%) pour la troisième année consécutive, selon des chiffres publiés vendredi par l'Acoss, (Caisse nationale des Urssaf).

Courbe à la hausse depuis 2013. Ces exonérations avaient atteint le record de 30,7 milliards d'euros en 2008, avant de diminuer tous les ans, jusqu'à atteindre 25,7 milliards en 2013. Depuis, la courbe est repartie à la hausse. En 2016, les exonérations représentaient 8,5% du total des sommes dues aux Urssaf, hors cotisations chômage et au régime de garantie des salaires (AGS). Ce taux avait grimpé à 10,7% en 2008, avant de descendre à 8,2% en 2014. 

Un allègement du coût du travail. L'année dernière, la "quasi-totalité" des exonérations ont porté sur "la part patronale des cotisations" et 87,1% des exonérations ont été compensées aux Urssaf par l'État, indique l'Acoss. Cette politique de réduction du coût du travail est apparue au début des années 1990, surtout ciblée sur les bas salaires. 

Des créations d'emplois payés au Smic. L'Acoss explique la hausse des exonérations en 2016 par des créations d'emplois rémunérés autour du Smic, par une augmentation du nombre de contrats aidés dans le secteur non marchand et par des mesures en faveur des particuliers employeurs.

En revanche, les exonérations spécifiques en faveur de zones géographiques sont en fort recul (-8,1%). C'est notamment le cas des exonérations en faveur des entreprises des départements d'outre-mer (-5,6%).