663.320 euros d'indemnisation pour Marc Machin
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Victime d'une erreur judiciaire, il a passé 2.126 jours de détention injustifiée. Ces dommages et intérêts lui ont été attribué au titre du préjudice moral et matériel.
INFO. La cour d'appel de Paris a attribué vendredi 663.320 euros de dommages et intérêts à Marc Machin, victime d'une erreur judiciaire qui lui avait valu 2.126 jours de détention injustifiée, selon un arrêt consulté par l'AFP.
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Dans le détail, la justice a octroyé 600.000 euros au titre du préjudice moral et 63.320 euros au titre du préjudice matériel, soit sensiblement moins que la somme qu'il réclamait, à savoir 1,99 million d'euros. C'est une des plus fortes indemnisations jamais accordées par la justice en France pour des erreurs judiciaires.
