Plus rien n'interdit la culture du maïs transgénique de Monsanto en France. Après la suspension lundi par le conseil d’État des arrêtés l'interdisant, le gouvernement est aussitôt monté au créneau. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, a ainsi promis d'"examiner tous les moyens qui permettront de ne pas cultiver le maïs Monsanto 810 sur notre territoire".
Quant à Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, elle s'est dite "plus déterminée et plus convaincue qu'en 2008 de la nécessité pour nous d'interdire le maïs Monsanto 810". La ministre a affirmé "étudier les modalités juridiques pour poursuivre cette interdiction".
Décision motivée sur le fond
Mais la question est techniquement compliquée. Le conseil d'Etat, qui a suivi un arrêt de la Cour européenne de justice, a motivé sa décision non pas sur un point de procédure, mais sur le fond. "Le ministre de l'Agriculture n'a pu justifier de sa compétence pour prendre les arrêtés, faute d'avoir apporté la preuve de l'existence d'un niveau de risque particulièrement élevé pour la santé ou l'environnement", affirme le conseil d'Etat dans un communiqué.
En clair, l'institution "n'interdit pas d'interdire", décrypte l'avocat spécialiste de l'environnement, Arnaud Gossement. Le conseil d'Etat "dit simplement qu'il faut le faire selon une procédure différente, avec une question mieux posée et une décision au final qui soit mieux motivée".
Une étude canadienne pour sauver la mise ?
Pour pouvoir interdire une deuxième fois la culture du maïs Monsanto 810, il va donc falloir prouver sa dangerosité dans une nouvelle clause de sauvegarde. Pour cela, Nathalie Kosciusko-Morizet souligne qu'il existe "quatre études qui viennent renforcer des inquiétudes" sur les OGM en général, et le Monsanto 810 en particulier.
José Bové, eurodéputé EELV et farouche adversaire des OGM, a déjà proposé une solution. Selon lui, des chercheurs canadiens ont trouvé dans le sang et le cordon ombilical de femmes enceintes des traces de la toxine Bt, produite par le maïs de Monsanto pour éliminer les insectes. Or, "la Cour européenne de Justice a interdit récemment la commercialisation du miel contaminé par le pollen de ce maïs transgénique". Et José Bové d'offrir son aide à la ministre de l'Ecologie pour rédiger un nouveau texte "solide et conforme au droit européen".
Toutefois, si ce nouveau texte devait être rejeté, l'altermondialiste a une solution plus radicale. "Même si cela m’a coûté cher, a-t-il affirmé à Challenges, je suis prêt à repartir sur le terrain faucher les champs d’OGM".