Le tribunal administratif de Lyon a préconisé mardi l'annulation de l'élection d'un maire LFI à Saint-Fons dans le Rhône, en raison d'une irrégularité sur la liste du maire sortant Christian Duchêne (divers gauche). Selon la magistrate, cette irrégularité justifie d'annuler "l'ensemble des opérations électorales" dans cette ville de 20.000 habitants.
L'annulation de l'élection d'un maire LFI à Saint-Fons (Rhône) a été préconisée mardi devant le tribunal administratif de Lyon. La rapporteure, magistrate dont les avis sont généralement suivis par les juridictions administratives, a soulevé une irrégularité sur la liste du maire sortant Christian Duchêne (divers gauche), qui justifie, selon elle, d'annuler "l'ensemble des opérations électorales" dans cette ville de 20.000 habitants.
Irrégularité sur la liste du maire sortant
La liste insoumise menée par Hadi Mebarki, ancien adjoint de Christian Duchêne, est arrivée en tête au premier tour avec plus de 37% des voix. Quatre listes se sont affrontées au second tour, duquel la liste LFI est sortie gagnante avec près de 41% des suffrages.
Mais une irrégularité sur la liste du maire sortant - l'absence de la mention de la nationalité portugaise d'une colistière - avait été soulevée le jour du scrutin par la préfecture, qui avait demandé que ces bulletins ne soient pas comptabilisés. Deux bureaux de vote l'avaient fait malgré ces consignes, octroyant ainsi environ 7% des voix à la liste. En comptabilisant l'ensemble des bulletins en sa faveur, le score de la liste de Christian Duchêne serait monté à près de 28%.
L'avocat du nouveau maire LFI a relevé lors de l'audience que le maire sortant avait été prévenu en amont et aurait eu le temps de faire réimprimer ses bulletins. "Sans entrer dans des polémiques excessives, on a trois villes LFI qui sont débranchées pour des erreurs que d'autres listes ont commises", a observé le maire Hadi Mebarki auprès de l'AFP.
Décision attendue dans deux ou trois semaines
Le 14 septembre, la rapporteure publique a déjà recommandé d'annuler les victoires de LFI à Vénissieux (65.000 habitants) et Vaulx-en-Velin (53.000) au motif que des irrégularités commises par d'autres listes, l'une centriste et l'autre du Rassemblement national, ont pu avoir une influence sur des résultats extrêmement serrés. Dans le dossier de Saint-Fons, la décision devrait intervenir dans deux ou trois semaines.
"Si le juge du tribunal administratif, voire le Conseil d'État, confirme" l'avis de la rapporteure publique, on aura "un mode d'emploi pour faire annuler les élections à chaque fois", a regretté Hadi Mebarki : "Il suffit de produire un bulletin qui n'est pas conforme. On vous demande de le changer. Vous ne le changez pas. Et les élections sont à refaire !"
L'avocate de Christian Duchêne assure que le maire sortant n'a appris l'invalidité des bulletins qu'une fois les bureaux de vote ouverts, et que la "confusion" était "totale" jusqu'au dépouillement.
