Tous les quatre ans, la HAS évalue les 2.500 établissements de santé français, sur divers critères-largement modifiés en 2020/2021- comme la pertinence des actes, la maîtrise des risques, ou le respect des droits des patients.
À mi-parcours de la nouvelle campagne de certification qui se poursuivra jusqu'en 2025, "la très grande majorité de nos établissements est certifié. Néanmoins, certains ne le sont pas et leur nombre est bas, mais n'a jamais été aussi haut", a déclaré lors d'une conférence de presse le président de la HAS Lionel Collet.
Les résultats généralement moins bons dans les établissements de petite taille
Sur 1.158 décisions rendues, 724 établissements se sont vus "certifiés" et 252 "certifiés avec mention" pour leur "haute qualité des soins". Mais la qualité reste "à améliorer" dans 149 établissements, qui feront l'objet d'une nouvelle visite. Elle est même "insuffisante" dans 33 établissements, à réévaluer sous 12 à 24 mois.
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La HAS note des "disparités régionales" : en Provence-Alpes-Côte-d'Azur, Centre-Val-de-Loire ou à la Réunion les résultats sont "plutôt très bons", alors que d'autres passent sous la moyenne, comme la Guyane, la Guadeloupe et les Pays-de-la-Loire, a observé Anne Chevrier, cheffe du service des certifications.
De même, les résultats sont généralement moins bons dans les établissements de petite taille, publics comme privés, et ceux qui peinent particulièrement à recruter du personnel. Les meilleurs élèves sont plus grands hôpitaux, les centres hospitaliers universitaires (CHU) et centres de lutte contre le cancer.
Une non-certification n'empêche pas les hôpitaux d'exercer
Dans les établissements de taille moyenne, ceux "avec un éventail extrêmement large d'activités" sont plus en difficulté, surtout "si, en plus, ils ont de la psychiatrie et des urgences", a-t-elle dit. Certains critères "impératifs", comme "le respect de la dignité des patients", peuvent y être moins bien respectés.
Une non-certification n'empêche pas les hôpitaux d'exercer, mais permet "d'alerter" les autorités sanitaires et élus locaux. "L'expérience montre que (...) des décisions sont prises derrière", a assuré Lionel Collet.
La HAS lance une campagne de communication en ligne pour faire connaître son outil "Qualiscope" (sur has-sante.fr), un comparateur qui permet aux patients de voir dans le détail, hôpital par hôpital, le niveau de certification et les notes obtenues sur plusieurs indicateurs de qualité et de satisfaction des patients.