La France doit aller "deux fois plus vite" sur les énergies renouvelables. C'est ce qu’a dit Emmanuel Macron à Saint-Nazaire, ce mercredi. Le président a évoqué des délais raccourcis devant la justice. Il reste à savoir comment cela se traduira pour le reste des procédures.
Il y a d'abord les recours en justice, qui ralentissent la majorité des projets éoliens. Lundi dernier, huit associations ont déposé un recours gracieux pour demander à l’État de revoir l’emplacement du projet de parc en mer d’Oléron. Si l’État ne change rien, les associations promettent d’aller devant le tribunal administratif. Le projet au large des îles d’Yeu et de Noirmoutier a déjà été visé par recours devant le Conseil d’État. Emmanuel Macron souhaite que la loi limite le temps de la justice à dix mois par niveau de juridiction. Une décision définitive sera donc rendue en deux ans et demi maximum.
Des procédures qui trainent
Le projet de loi vise aussi les procédures administratives. Celles-ci peuvent prendre des années. Lors de la phase d’examen d’un projet de centrale solaire, les délais ne sont pas encadrés. Cela pourrait donc changer. De plus, les procédures ne peuvent pas se conduire de manière simultanée. Par exemple, l’étude environnementale doit être rendue pour que l’enquête publique débute à son tour. L’idée pourrait être de les conduire en parallèle.
Toutefois, les professionnels alertent sur le décalage entre l’intention politique et la réalisation pratique. Le gouvernement demande aux préfets d’accélérer le traitement des projets, mais pour cela, il leur faudra des moyens humains.