Les prix du carburant en France atteignent des montants record et pesent lourdement sur le pouvoir d'achat. Face à une colère sociale croissante, les propositions se multiplient, notamment celle - formulée notamment par le Rassemblement national - d'abaisser le taux de TVA sur l'essence et le gazole.
Le chiffres sont à peine croyables. Dimanche, le prix du gazole a atteint 2,41 euros le litre, un nouveau record. L'essence SP95-E10 s'affiche, elle, à 2,17 euros le litre. Dans ce contexte de crise des carburants dopée par l'explosion du prix du baril de pétrole consécutive à la guerre en Iran, le gouvernement réfléchit à de nouvelles pistes pour préserver le pouvoir d'achat des Français. À droite, Marine Le Pen et Éric Zemmour formulent depuis plusieurs mois une proposition : baisser les taxes sur les carburants, dont la TVA (taxe sur la valeur ajoutée).
Quelles économies pour les consommateurs ?
La cheffe de file du Rassemblement national plaide ainsi pour une baisse de la TVA de 20% à 5,5% sur les carburants, le fioul et le gaz.
Les taxes représentent en France la moitié du prix du carburant, informe la Commission européenne. La mesure préconisée par Marine Le Pen aurait donc pour effet de soulager immédiatement le budget des ménages, en restituant entre 25 et 27 centimes d'euro par litre aux consommateurs.
Un impact toutefois relatif, si l'on prend en compte la hausse des prix des derniers mois et les hausses qui pourraient survenir dans ce contexte international incertain. Depuis les premiers bombardements au Moyen-Orient, le prix du gazole a augmenté de 62,6 centimes/L et le SP95 de 42,6 centimes/L.
Une facture élevée pour le budget de l'État
Cette mesure représente un coût colossal pour l'État, environ 10 milliards d'euros de recettes en moins pour une réduction de 20 centimes d'euro par litre, a mis en garde Roland Lescure, lundi 21 septembre, sur France Inter.
Marine Le Pen estime, de son côté, que maintenir les taxes sur les carburants risque également de devenir préjudiciable pour les finances publiques. "En laissant le prix s'envoler, la conséquence directe, c'est la baisse massive de la consommation du carburant", déclarait-elle lors de sa visite au Porge (Gironde) vendredi dernier. Et d'ajouter : "Le gouvernement se retrouve en réalité confronté à une perte de recettes".
De son côté, Éric Zemmour avait proposé en mai sur franceinfo "de baisser d'un tiers l'accise [ex-TICPE], ce qui coûterait à peu près 12 milliards d'euros à l'Etat et ferait une économie de 27 centimes sur l'essence et de 24 centimes sur le gazole" par litre. Le candidat de Reconquête entend compenser cette dépense en supprimant l'aide publique au développement de la France.
Une mesure adoptée en Espagne
Certains pays européens ont décidé d'utiliser le levier fiscal pour réduire le coût des carburants. C'est le cas de l'Espagne, dont le plein est le deuxième moins chère d'Europe, selon une étude comparative de BFMTV. En plus de la mise en place d'aides à la pompe, la TVA sur les carburants est passée de 21% à 10%.
Le 14 septembre, le litre de gazole de l'autre côté des Pyrénées s'affichait à 1,834 euros et celui du SP 95 à 1,866 euros, selon les données disponibles de la Commission européenne.
Toutefois, la législation européenne fixe un cadre pour la TVA et prévoit un plancher de 15% notamment sur les carburants. Dans un courrier envoyé le 28 mars à Madrid, la Commission européenne a ainsi rappelé que cette mesure était contraire au droit européen. Des dérogations temporaires peuvent être accordées au cas par cas, comme pour la Suède en mai, pour descendre exceptionnellement sous ces seuils face à la crise.
