Le Premier ministre, Manuel Valls, s’est exprimé mercredi à l’issue du Conseil des ministres. Le chef du gouvernement a souligné la nécessité de renforcer les moyens de services de renseignement afin de lutter contre la menace djihadiste.
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3.000 personnes à surveiller. Selon Manuel Valls, quelque 3.000 personnes doivent être surveillées. "Aujourd'hui, il faut surveiller près de 1.300 personnes, Français ou étrangers résidant en France, pour leur implication dans les filières terroristes en Syrie et en Irak. C'est une augmentation de 130% en un an", a-t-il expliqué. "A cela s'ajoutent 400 à 500 personnes concernées par les filières plus anciennes ou concernant d'autres pays, ainsi que les principaux animateurs actifs dans la sphère cyber-djihadiste francophone. En tout ce sont près de 3.000 personnes à surveiller", a-t-il précisé.
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2.680 emplois pour le renseignement. Face à cette menace exponentielle, il faut donc renforcer les moyens opérationnels et humains des services de renseignement. Dans ce but, Manuel Valls a annoncé la création, au cours des trois prochaines années, de 2.680 emplois supplémentaires "consacrés à la lutte contre le terrorisme". Sur ce total, 1.400 emplois nouveaux emplois seront ainsi créés au ministère de l'Intérieur (dont 540 en 2015), 950 au ministère de la Justice, 250 au ministère de la Défense et 80 au ministère des Finances.
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450 millions pour financer la lutte. Afin de financer cette lutte, le Premier ministre a également annoncé que le plan de renforcement de la "lutte contre le terrorisme" prévoit que 425 millions d’euros supplémentaires seront alloués à ces fins en trois ans. Ce supplément sera consacré à des "crédits d'investissement, d'équipement et de fonctionnement (...) au cours des trois prochaines années". Ces dépenses "seront compensées par des économies (...) sur l'ensemble du champ de la dépense publique, année après années", a poursuivi Manuel Valls. Matignon a par ailleurs précisé qu'en incluant les frais de personnels, l'enveloppe atteindrait quelque 735 millions d'euros sur trois ans.
Une partie de ces moyens sera notamment consacrée au "renforcement de la protection des policiers nationaux comme municipaux) ainsi que des gendarmes : gilets pare-balles et armements plus performants".
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Un projet de loi sur le renseignement. Manuel Valls a par ailleurs annoncé mercredi que le projet de loi sur le renseignement serait présenté "début mars" au Parlement après avoir été présenté "le plus vite possible" en Conseil des ministres. "Au-delà du renforcement sans précédent des moyens, il est indispensable de conforter les capacités d'agir des services de renseignement", a-t-il fait valoir avant de souligner certains aspects caducs de la loi de 1991 sur les interceptions, "conçue avant l’Internet".
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"L'encadrement légal des opérations réellement conduites est lacunaire". Cela "n'est satisfaisant ni en termes de sécurité juridique des opérations, ni sur le plan des libertés publiques". "Désormais, l'intégralité des opérations assurées sur le territoire national bénéficieront de la légitimité de la loi et feront l'objet d'une autorisation expresse. Ce sera un texte protecteur des libertés publiques, puisque chaque opération sera soumise à un contrôle externe indépendant, sous le contrôle d'une juridiction spécialisée", a-t-il encore avancé.
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Mieux prévenir la radicalisation. Un site internet visant à informer le grand public sur les moyens de lutter "contre l'embrigadement djihadiste" doit être créé dans les jours à venir. Plus généralement, "dans les trois prochaines années, 60 millions d'euros vont être spécifiquement consacrés à la prévention de la radicalisation", a insisté le chef du gouvernement.
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Une réflexion autour d'une peine "d'indignité nationale". Manuel Valls a d'autre part indiqué qu'il proposerait "une réflexion transpartisane" sur la réactivation de la peine d'indignité nationale. "Je proposerai aux présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat qu'une réflexion transpartisane puisse être conduite, par exemple, par les présidents des Commissions des lois des deux assemblées, Jean-Jacques Urvoas (député PS) et Philippe Bas (sénateur UMP) pour examiner et formuler des propositions définitives dans un délai court de six semaines et totalement compatibles avec notre droit et nos valeurs", a précisé le Premier ministre.