Amiante : la Cour de cassation donne raison aux ex-salariés de Bosch à Beauvais

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Amiante : la Cour de cassation donne raison aux ex-salariés de Bosch à Beauvais
@ Daniel ROLAND / AFP
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Les salariés de l'usine Bosch de Beauvais avaient été déboutés en appel en 2016. Les indemnisations seront "certainement" de 8.000 euros.

La Cour de cassation a donné raison aux quelque 400 ex-salariés de l'usine Bosch de Beauvais, qui avaient été déboutés en appel en 2016, pour le préjudice d'anxiété liée à la présence d'amiante, a-t-on appris samedi auprès leur avocate.

"Ça fait un plaisir fou." "La Cour de cassation a cassé l'arrêt de la cour d'appel d'Amiens (de décembre 2016), nous ne sommes plus déboutés. Ça fait un plaisir fou", a affirmé à l'AFP Me Barbara Vrillac, confirmant une information du Parisien.

Dans un arrêt du 20 décembre 2017, la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire a renvoyé l'affaire devant la Cour d'appel de Douai pour qu'elle fixe les indemnisations, qui seront "certainement" de 8.000 euros, selon Me Barbara Vrillac.

Indeminisation infirmée en Cour d'appel. Reconnu en 2010 par la Cour de cassation, le préjudice d'anxiété découle d'une souffrance liée à la peur de tomber malade à cause d'une exposition passée à une substance dangereuse. En décembre 2016, la Cour d'appel d'Amiens avait infirmé l'indemnisation des anciens salariés, jugeant que "Bosch a repris les actifs de la société, et non pas les passifs comme l'amiante", avait alors expliqué à l'AFP Me Barbara Vrillac. Cette fois-ci, "la Cour de Cassation a dit à Bosch, qui avait repris le site en 1996 (année de l'interdiction de l'amiante) : vous avez repris le site, vous avez repris les salariés, donc vous avez repris tout leur passé", a-t-elle ajouté.

L'usine Bosch de Beauvais, qui fabriquait des systèmes de freinage, avait fermé en 2010. Devant la cour d'appel de Paris, en juin 2016, 80 salariés et ex-salariés de l'usine Bosch de Drancy (Seine-Saint-Denis) avaient, eux, obtenu 8.000 euros de dommages et intérêts au titre du préjudice d'anxiété. Bosch, qui s'était pourvu en cassation, a vu son pourvoi rejeté, dans un autre arrêt de décembre.

"Rendons justice à la Cour de cassation." "Je ne peux être que déçu, mais rendons justice à la Cour de cassation", a réagi Dominique Olivier, DRH de Bosch France, sollicité par l'AFP. Le caractère cancérogène de l'amiante est connu depuis les années 50, mais le premier décret réglementant son usage ne date que de 1977.