Un jeune homme de 19 ans a été mis en examen, deux autres personnes ont été interpellées et environ 100.000 euros ont été saisis dans les Bouches-du-Rhône dans le cadre du démantèlement d'un réseau pirate de téléchargement, a annoncé mardi le parquet d'Aix-en-Provence.
Le propriétaire et administrateur du site internet incriminé, présenté à un juge d'instruction d'Aix le 7 juin, a été mis en examen pour contrefaçon en bande organisée et blanchiment du produit de ce délit, et placé sous contrôle judiciaire. Son site a été fermé. Il encourt une peine de cinq ans d'emprisonnement et 500.000 euros d'amende.
L'affaire a donné lieu au total à trois interpellations effectuées par la division financière et le groupe de cybercriminalité de la section de recherches de la gendarmerie de Marseille, sur commission rogatoire du juge d'Aix. Une centaine de milliers d'euros a d'ores et déjà été saisie, selon la même source.
"L'information judiciaire, ouverte en juillet 2011, porte sur un important réseau de piraterie informatique ayant permis à près d'un million d'internautes de télécharger illégalement des oeuvres protégées par des droits d'auteur", a précisé le parquet dans un communiqué. La Société des auteurs et compositeurs de musique (Sacem) et l'Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle (Alpa) avaient déposé plainte conjointement.