Erika : "recul considérable" (Robin des Bois)

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avec AFP

L'association Robin des Bois estime que suivre l'avis de l'avocat général de la Cour de cassation sur l'affaire de l'Erika constituerait "un recul considérable", voire "une sorte de pollution juridique" qui remettrait en cause "la reconnaissance du préjudice écologique".

L'avocat général a estimé dans un avis que le pétrolier Erika, qui transportait du carburant pour Total et a sombré le 12 décembre 1999 au large de la Bretagne, était "un navire étranger se trouvant en zone économique exclusive", donc hors des eaux territoriales, et qu'il conviendrait de ce fait de casser l'arrêt "sans renvoi". Cela reviendrait à annuler la procédure judiciaire qui avait fait suite au naufrage.

"Suivre l'esprit de ces conclusions serait une incitation à envoyer au large un navire lorsqu'il a une avarie pour échapper à la justice, au lieu de le ramener dans un port refuge et de le rapprocher des côtes pour le mettre en sécurité", a souligné Charlotte Nithart, porte-parole de l'association.