Non-cumul : le Sénat se rebelle (encore)

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Non-cumul : le Sénat se rebelle (encore)
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VOTE - Les sénateurs ont adopté un amendement pour conserver un mandat local.

L’INFO. Le Sénat se fait (encore) remarquer. Le débat sur l'interdiction du cumul des mandats a été lancé mercredi. Et la Haute Assemblée a d’ores et déjà adopté des amendements laissant la possibilité aux sénateurs de conserver un mandat local. Un vote qui va à l’encontre de la position exprimée avec force par Manuel Valls, qui s'était montré intraitable pour défendre cette promesse de campagne de François Hollande.

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François Rebsamen, Sénateur de Côte d'Or-Maire de Dijon 930x620

Les sénateurs socialistes se rebellent. Le président sait que la majorité de gauche au Sénat ne tient qu’à un fil. Il ne se faisait donc pas d’illusions sur ce sujet qui hérisse les poils des sénateurs, à commencer par ceux de François Rebsamen ('photo), chef de file des socialistes au Sénat. Rien de surprenant donc, à ce que 25 socialistes aient voté en faveur des trois amendements déposés par le groupe RDSE, et adoptés par 211 voix pour et 83 contre. "Le Sénat est, selon les termes de l'article 24 de la Constitution, le représentant des collectivités territoriales de la République, c'est sa raison d'être", a fait valoir le président du RDSE Jacques Mézart. "On ne peut donc concevoir un Sénat de plein exercice si le lien organique qui l'unit aux responsabilités locales était rompu", a-t-il poursuivi.

Valls tape du poing. Confronté à la grogne des sénateurs, le ministre de l’Intérieur a choisi la fermeté, estimant en plus qu’il "n’est pas certain que le Conseil constitutionnel admette une telle différence entre sénateurs et députés alors que l'article 24 de la constitution leur donne les mêmes missions". Et de rappeler que l’Assemblée nationale, qui a déjà adopté le texte en première lecture, aura de toute façon le dernier mot : "vous ne rendez pas service au Sénat parce que ce texte sera adopté in fine".

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"Le gouvernement vient de subir un nouveau revers". Dans les rangs de l’UMP, on se félicite bien sûr de voir le gouvernement embarrassé par une des promesses phare du candidat Hollande. "Le gouvernement vient de subir un nouveau revers", a jugé le parti de Jean-François Copé, dénonçant "l'attitude du gouvernement qui répond à l'antiparlementarisme par du populisme". La charge la plus violente est toutefois venue d’un allié de la majorité, le radical de gauche Jacques Mézard (photo), qui a dénoncé "une imposture." "Ce qui est en jeu, c'est l'équilibre des institutions de la République et le principe même du bicamérisme", a-t-il tonné sous les applaudissements d'une grande partie de ses collègues debout. "Depuis des mois vous clouez au pilori des milliers d'élus vitupérés dans les médias comme cumulards, sous-entendus goinfrés de privilèges et d'indemnités", s'est insurgé le sénateur du Cantal. Après le vote de l'ensemble du projet de loi au Sénat, d'ici vendredi, le texte reviendra devant les députés. Et on connait déjà le résultat.