La bataille de la réforme territoriale commence fort

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La bataille de la réforme territoriale commence fort
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L’examen de ce texte, qui prévoit de remplacer les conseillers régionaux et généraux par un seul élu, a débuté mardi au Sénat.

La gauche, les radicaux et les centristes tous unis pour dénoncer d’une même voix la réforme territoriale. Un vent de fronde a commencé à souffler mardi au Sénat avec le début de l’examen de ce texte qui prévoit d’abord de diminuer la durée des mandats des conseillers régionaux et généraux. L’objectif à terme est de les remplacer par un seul et unique élu.

La gauche a accusé le gouvernement de "jeter l'opprobre sur les élus locaux". C'est un "coup de force contre l'institution parlementaire, les départements et régions et contre les citoyens", a lancé Nicole Borvo Cohen-Seat, chef de file des sénateurs PCF. "En créant le conseiller territorial, vous déconsidérez l'ancrage de proximité, l'expérience et le travail, et la nature même de l'indépendance de l'élu, condition de sa responsabilité, liée à son élection", a renchéri le socialiste François Patriat.

Un point de la réforme attise tout particulièrement la colère des sénateurs : le mode d’élection des futurs conseillers uniques, les conseillers territoriaux. Il est prévu que 80% de ces conseillers soient élus au scrutin majoritaire uninominal à un tour par canton et 20% à la proportionnelle. Un schéma "désapprouvé par la quasi-totalité des sénateurs", a prévenu le centriste Jean-Léonce Dupont. Sa collègue Jacqueline Gourault a même mis en doute la "constitutionnalité" de cette mesure.

La réforme est le produit "d'un intense travail de réflexion et de concertation depuis un an", a plaidé Alain Marleix, le secrétaire d'Etat aux Collectivités territoriales. L'UMP, outre le rapporteur Jean-Patrick Courtois, n'avait délégué qu'un seul orateur et était donc quasi-absente de la discussion. Le vote devrait intervenir mercredi en soirée.