Génocide arménien : le texte au Sénat

Valérie Boyer, la députée UMP auteur et rapporteur de la proposition de loi lors de son examen devant l'Assemblée nationale.
Valérie Boyer, la députée UMP auteur et rapporteur de la proposition de loi lors de son examen devant l'Assemblée nationale. © REUTERS
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avec AFP , modifié à
Le texte polémique est examiné lundi sur fond de nouvelles menaces de boycott de la Turquie.

Malgré les pressions de la Turquie, le Sénat s'apprête lundi, sauf surprise de dernière minute, à donner à son tour, après l'Assemblée nationale, le feu vert à la pénalisation de la négation du génocide arménien de 1915.

Menaces d'Ankara

A la veille du vote, Ankara a redoublé d'efforts pour convaincre la France de rejeter cette proposition de loi UMP, menaçant Paris de "sanctions" permanentes. Au moins 15.000 Européens d'origine turque ont manifesté samedi contre le texte à Paris. Le chef de la diplomatie turque, Ahmet Davutoglu a annulé une visite lundi à Bruxelles pour être présent au moment du vote.

Après le vote le 22 décembre du texte par les députés, Ankara avait déjà gelé sa coopération militaire et politique avec Paris. Ce texte prévoit un an de prison et 45.000 euros d'amende en cas de négation d'un génocide reconnu par la loi française. La France reconnaît deux génocides, celui des Juifs pendant la Seconde guerre mondiale et celui des Arméniens, mais ne punit jusqu'à présent que la négation du premier.

Contestation dans la rue et dans l'hémicycle

La proposition de loi divise profondément les sénateurs, tous partis confondus, mais une majorité devrait être trouvée. Elle est en effet portée par le président Nicolas Sarkozy et bénéficie du soutien des deux principaux groupes, UMP et PS. Les sénateurs opposés aux "lois mémorielles", et notamment la commission des Lois du Sénat qui l'a rejeté en milieu de semaine, comptent cependant se faire entendre.

Le président PS de cette commission, Jean-Pierre Sueur, défendra une motion d'irrecevabilité. Le RDSE (à majorité PRG) dont les 16 membres sont hostiles au texte tout comme les sénateurs écologistes, défendra deux motions de procédure. A l'UMP, malgré l'opposition de sénateurs comme l'industriel Serge Dassault, l'ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin, et de l'ancien président du Sénat Gérard Larcher, on indique qu'une nette majorité devrait voter le texte.

De nombreux sénateurs devraient déserter l'hémicycle ce qui favorisera l'adoption, seuls les suffrages exprimés comptants. La rue donnera également de la voix avec des manifestations des deux communautés d'origine turque et arménienne.