Côte d’Ivoire : une enquête de la CPI

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Côte d’Ivoire : une enquête de la CPI
@ REUTERS
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Le procureur de la Cour pénale internationale a annoncé vouloir enquêter sur des massacres.

La Cour pénale internationale veut faire toute la lumière sur les massacres de Duékoué, un important carrefour de l'Ouest ivoirien. Mercredi, son procureur, Luis Moreno-Ocampo, a annoncé vouloir ouvrir une enquête sur des "massacres commis de façon systématique ou généralisée" en Côte d’Ivoire.

Le bureau du procureur procède à "un examen préliminaire de la situation en Côte d’Ivoire et le procureur va ensuite, de sa propre initiative, demander à la Chambre préliminaire de l'autoriser à ouvrir une enquête", a-t-il précisé dans un communiqué.

De 330 à un millier de morts

Selon l'ONU et plusieurs organisations internationales, la prise de Duékoué mardi, par les combattants des forces d'Alassane Ouattara s'est accompagnée de massacres de grande ampleur. Les bilans avancés vont de 330 tués à un millier de "morts ou disparus". Mardi, un charnier de 200 corps a notamment été découvert, selon l’ONU.

Les exactions auraient été commises à la fois par des pro-Gbagbo et des pro-Ouattara. Des personnels travaillant dans l’humanitaire ont fait état de viols, de pillages et de meurtres. Interrogée mardi sur Europe 1, Mme Bamba-Arnault Sogona, porte-parole d'Alassane Ouattara, a assuré qu’"'Alassane Ouattara, par principe, a dit que tous ceux qui seront auteurs d'exactions seront arrêtés, jugés et sanctionnés, quelque soit leur clan".

"C'est pour tout cela qu'il faut faire partir Gbagbo vite", a-t-elle estimé. "Duékoué est un lieu de confrontations tribales récurrentes. L'ONU était mandatée pour s'interposer, ça n'a pas été fait. On ne sait pas le nombre de morts, le président Ouattara a demandé une enquête", a-t-elle conclu.

Déterminer quels sont les crimes commis

L'examen préliminaire actuellement réalisé en Côte d’Ivoire par le bureau du procureur de la CPI, préalable à l'ouverture d'une enquête, est destiné à établir si les crimes commis relèvent de la compétence de la Cour, chargée de poursuivre les auteurs présumés de crimes de guerre, de crimes contre l'humanité et de génocides.

En clair, il s’agit d’établir s’il y a bien eu des tueries massives et sciemment orchestrées.

Un Etat peut aussi saisir la CPI

"Si un État partie au Statut de Rome défère la situation en Côte d’Ivoire au procureur de la CPI, le bureau peut ouvrir plus rapidement une enquête et préparer d'ores et déjà une demande de mandat d'arrêt à l'encontre des principaux responsables", a également souligné Luis Moreno-Ocampo.

La CPI, qui siège à La Haye, peut en effet ouvrir une enquête sur saisine du Conseil de sécurité des Nations unies, comme dans le cas de la Libye, à la demande d'un Etat signataire du Statut de Rome, fondement juridique de la Cour, ou sur initiative du bureau de procureur.