Crédit agricole : les dessous d'une amende à 700 millions d'euros

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Crédit agricole : les dessous d'une amende à 700 millions d'euros
@ ERIC PIERMONT / AFP
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FINANCE - Crédit agricole a écopé d'une amende de 787,3 millions de dollars pour avoir violé des embargos américains contre le Soudan, l'Iran, Cuba et la Birmanie.

Le chiffre officiel et définitif est tombé mardi soir : le Crédit agricole va bien devoir s’acquitter d’une amende de 787,3 millions de dollars – soit 694 millions d’euros – auprès des Etats-Unis. Une amende infligée pour ne pas avoir respecté les règles édictées par Washington lorsqu’on utilise le dollar comme monnaie pour commercer.

Une facture finale revue à la baisse. Après la BNP en 2014, c’est au tour du Crédit Agricole de devoir régler une amende aux Etats-Unis. Mais cette dernière est bien plus légère que les 6,6 milliards d’euros versés par BNP Paribas : "seulement" 694 millions d’euros.

A la différence de sa compatriote, Crédit Agricole a en effet collaboré avec la justice américaine dès le début de son enquête. Et les infractions portent sur des montants bien moindres et une période plus courte. Si bien que le Crédit agricole a échappé au "plaider coupable" et solde ce litige par un "deferred prosecution agreement", c'est-à-dire un arrangement selon lequel la banque reconnaît des éléments et s'engage à ne plus commettre d'infractions similaires.

Qu’était-il reproché au Crédit Agricole ? La même chose qu’à la BNP : ne pas avoir respecté les règles américaines qui s’imposent dès lors qu’on commerce en dollars. Dans ce cas précis, la banque française a accepté de réaliser des opérations en dollars pour des clients qui faisaient pourtant l’objet d’un embargo américain entre 2003 et 2008 : le Soudan, l’Iran, Cuba et la Birmanie.

A chaque fois, la banque mettait en place des procédés pour dissimuler l’identité de ses clients et réaliser des transactions en principe interdites. Les opérations litigieuses, d'un montant total dépassant les 32 milliards de dollars, ont été effectuées par les antennes londonienne, parisienne, singapourienne, hong-kongaise et genevoise de Crédit agricole CIB, la banque de financement et d'investissement du groupe.

Un contournement des règles américaines apparemment pas si rare : après la BNP Paribas et le Crédit Agricole, la Société Générale pourrait elle aussi être rattrapée par la patrouille. Cette dernière a mis de côté 1,3 milliard d'euros à fin juin pour de possibles amendes liées aux scandales dans lesquels elle est impliquée.