La direction a mis à pied trois de ses cadres, mais c’est contre X que Renault a décidé de porter plainte, jeudi auprès du parquet de Paris. Le constructeur dit avoir des preuves "d’espionnage industriel", "de corruption", "d’abus de confiance" et "de vol et recel commis en bande organisée" dans l'affaire qui le secoue depuis plusieurs jours.
Renault dénonce "un préjudice" fait à l'entreprise
"Cette plainte fait suite à la découverte d'agissements graves, portant préjudice à l'entreprise, en particulier sur ses actifs stratégiques, technologiques et intellectuels", a indiqué le groupe dans un communiqué. Elle vise la "fourniture d'éléments intéressant le secret économique français à une puissance étrangère", a précisé, pour sa part, le procureur de Paris, Jean-Claude Marin. Prié de dire quel était ce pays, le procureur a répondu : "C'est la position de Renault. Ils citent non pas une puissance étrangère, ils ne citent que des personnes morales de droit privé".
Depuis début janvier, Renault soupçonne trois de ses cadres dirigeants d'avoir fait fuiter des informations sensibles liées à ses actifs stratégiques, intellectuels et technologiques. Plusieurs médias soutiennent également qu'une enquête menée par une société de renseignement privée a permis de mettre au jour une tentative d'espionnage visant sa future voiture électrique, un programme phare de Renault qui a investi quatre milliards d'euros sur ce dossier.
Le procureur peut désormais ouvrir une enquête préliminaire
"Cette affaire relève maintenant de la justice", a tenu à souligner Renault avant d’ajouter : "Afin de permettre à la procédure judiciaire de se dérouler dans un climat de sérénité, la société ne participera d'aucunes surenchères polémiques et réservera exclusivement les éléments en sa possession aux services compétents chargés de l'enquête".
Maintenant qu'il est saisi, le procureur de Paris peut soit ouvrir une enquête préliminaire qu'il dirigerait, soit ouvrir une information qui serait confiée à un juge d'instruction indépendant. Cette dernière technique, qui permet légalement des méthodes d'enquête plus coercitives et des investigations à l'étranger, a cependant été presque systématiquement abandonnée en matière financière ces dernières années. Selon le Canard enchaîné de mercredi, c'est à contrecœur que Renault vient devant la justice. Le groupe aurait, en effet, largement préféré régler l'affaire d'espionnage en interne et ne pas l'ébruiter.
Les enjeux étant colossaux, les marques automobiles sont extrêmement vigilantes en ce qui concerne l'espionnage industriel. Les peines peuvent aller jusqu'à 10 ans de prison et 150.000 euros d'amende pour de tels faits.
Les trois cadres disparaissent de la procédure
Pour l'instant, Renault ne souhaite pas porter plainte contre les trois cadres mis en cause et il n'est plus certain qu'ils soient licenciés. Ils disparaissent peu à peu de la procédure. Michel Balthazar le plus haut responsable des trois, est soulagé de ne pas être poursuivi nominativement, mais pour lui, le flou prouve surtout que le dossier est bien vide. " Aujourd'hui on attend toujours des explications toujours pour pouvoir qualifier les faits. Nous sommes un peu étonnés d'avoir été convoqués à un entretien préalable, et maintenant on nous dit qu'il n'y aura peut-être pas de courrier", explique son avocat Xavier Thouvenin. Renault a maintenant moins d'un mois pour pouvoir licencier les salariés suspendus.