Un bug empêche des indépendants de cotiser à la Sécu

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Rédaction Europe1.fr , modifié à
Plus de 15.000 travailleurs indépendants n’auraient ainsi pas pu déclarer normalement leurs revenus.

Ils sont artisans, commerçants ou professions libérales, tous rattachés au Régime social des indépendants (RSI). Ils doivent donc cotiser pour la Sécurité sociale. Problème : ils ne peuvent pas, en raison d’un bug informatique. Entre 15 et 20.000 personnes seraient concernées, selon les informations révélées par Le Parisien, certaines depuis près de deux ans.

Le 1er janvier 2008, un "interlocuteur social unique" a été mis en place pour 1,6 million de travailleurs indépendants. Est alors apparu "un problème de compatibilité entre l'informatique du RSI et celle du réseau Urssaf", qui centralise le paiement des cotisations, selon les responsables du Régime social des indépendants.

Au total, le manque à gagner pour la Sécurité sociale est évalué à près de 400 millions d’euros. Les travailleurs indépendants, eux, n’auraient pas été pénalisés. En cas de maladie, ces personnes "ont été prises en charge par l'assurance maladie", assure le RSI. Certains travailleurs indépendants sont passés outre ce bug. D’autres ont tenté de donner l’alerte, souvent sans succès.

Le Régime social des indépendants va désormais devoir rattraper ce retard accumulé. Les indépendants n'ayant pas reçu d'appel de cotisations sont "désormais identifiés" et le problème devrait être réglé d'ici le "milieu du premier trimestre 2010", promet le RSI. Pour les cotisations, la régularisation se fera sans pénalité et avec une possibilité d’étaler le paiement. Pour le régime de retraites, les données vont également être réactualisées.