La ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, a annoncé mercredi dans un communiqué le lancement de deux missions, sur la place de la musique dans les médias et sur la musique en ligne.
La mission sur l'exposition de la musique dans les médias devra établir, "en s'appuyant sur une consultation large des professionnels concernés, un état des lieux qualitatif et quantitatif de l'exposition actuelle de la musique sur les différents médias, du secteur privé comme du service public". "Sur cette base, des préconisations seront établies afin de conforter la place des médias en tant que prescripteurs privilégiés dans le paysage musical français, qu'il s'agisse des éditeurs de services de communication audiovisuelle traditionnels (télévision et radio) ou des éditeurs de services numériques (services de médias audiovisuels à la demande, sites de vidéo et de musiques en ligne, etc.)", poursuit le communiqué. Le rapport final de cette mission, confiée à l'ancien directeur général adjoint de l'INA Jean-Marc Bordes, sera remis en janvier 2014.
La deuxième mission fait suite au rapport Lescure sur l' "Acte II de l'exception culturelle à l'ère numérique", qui proposait un certain nombre de pistes visant à mieux garantir la rémunération des créateurs et à assurer un partage de la valeur équilibré entre les différents acteurs. La mission aura pour objet d'"élaborer, pour la musique en ligne (streaming, interactif ou non, et téléchargement), un diagnostic objectif des positions en présence, des usages et des pratiques contractuelles". Les conclusions de cette mission, confiée à Christian Phéline, conseiller maître à la Cour des comptes, seront remises en novembre 2013.