Procès : "Coeur de vache" bat "Coeur de lion"

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avec AFP

La Cour d'appel d'Aix-en-Provence a donné raison mercredi à un affineur de Lozère qui avait baptisé ses fromages "Coeur de vache", un nom contesté par la Compagnie des Fromages et Richesmonts (CFR), producteur des célèbres "Coeur de lion".

En décembre, l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) avait tranché au profit de la CFR, en première instance, rejetant la demande d'enregistrement de "Coeur de vache" déposée en mars 2010 par la SARL Nature et Consommation. Motif : il existait un "risque de confusion dans l'esprit du public" entre les deux noms, "Coeur de vache" constituant, selon l'INPI, une "imitation" de la marque antérieure "Coeur de lion".

"La deuxième chambre de la Cour d'appel a annulé la décision de l'INPI relative au refus d'inscription de la marque +Coeur de vache+", selon un porte-parole. "Contre toute attente, on a gagné. C'est énorme!", a réagi Jean-Claude Serres, installé avec sa femme Ghislaine sur le Causse Méjean, où sont affinés les fromages. "Une fabrication artisanale", avec du lait sans OGM et des ferments naturels, dit M. Serres.