Porter une barbe peut-il constituer un motif de licenciement ? Un agent de la mairie de Tremblay-en-France a été mis à pied au printemps dernier après avoir refusé de couper sa barbe. Mais les autorités locales seraient en train de faire machine arrière.
Tout commence le 2 mai dernier, Kamel Bendjebbour, qui est passé par le service des archives après des ennuis de santé, revient travailler au service "animation", un poste en contact direct avec des enfants et des parents. Le fonctionnaire est alors convoqué par l'adjoint au maire chargé du personnel communal. Ce dernier lui "demande solennellement" de tailler sa barbe au nom du principe de neutralité auquel sont soumis les agents du service public. Kamel Bendjebbour refuse et se voit mis à pied par la municipalité.
Le principe de neutralité
Or, le Code du travail stipule qu'aucun salarié ne peut être licencié en raison "de son origine, de ses convictions religieuses et de son apparence physique".
L’avocat du fonctionnaire, Me Guillaume Traynard, crie à la stigmatisation et à l’amalgame. "Il faudrait que la municipalité indique si l’interdiction du port de la barbe est applicable à tous les fonctionnaires ou si elle est réservée aux fonctionnaires d’origines maghrébines. C’est bien ça le nœud du problème ", a dénoncé sur Europe 1 l’avocat de Kamel Bendjebbour.
Rétropédalage de la municipalité
Face au début de polémique, le maire de Tremblay François Asensi a décidé de faire marche arrière. La municipalité précise, dans un communiqué diffusé mercredi, que la décision de mise à pied a été prise "sans que le maire en ait eu connaissance, alors qu’il avait préalablement exprimé à l’administration son total désaccord avec le contenu de ce dossier". "Pour le maire et pour la municipalité, toute référence à l’apparence physique d’un agent est inadmissible", peut-on encore lire dans le communiqué.
Le conseil de discipline qui devait se tenir fin septembre en vue du renvoi du fonctionnaire est donc annulé. Reste que, pour l'instant, la mairie n'a pas pris contact directement avec Kamel Bendjebbour ou avec son avocat. L'employé municipal est donc toujours formellement mis à pied.