Euro Millions: il attaque UBS en justice

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Frédéric Frangeul avec AFP , modifié à
Le frère d'un gros gagnant estime être tombé dans un "guet-apens" lors d'une opération immobilière.

L’INFO. Il réclame plus de 5,4 millions d'euros à une filiale de la banque suisse UBS. Le frère d'un homme qui avait gagné plus de 26 millions d'euros à l'Euro Millions fin 2004 attaque mardi l'établissement bancaire en justice devant la Cour d'appel de Versailles. Il estime qu'il l'a mal conseillé dans une opération immobilière. De son côté, UBS Immobilier, estime au contraire n'avoir rien à se reprocher.

Une opération immobilière prometteuse...

Tout a commencé en 2005 quand Pascal Brun, âgé de 43 ans, boucher à Bègles et récent gagnant à l'Euro Millions, aide son frère Stéphane, 47 ans, buraliste, à racheter à une compagnie d'assurances l'hôtel Victoria, à Grasse, dans les Alpes-maritimes, dans l'objectif de le revendre rapidement avec une plus-value.

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L'année suivante, Stéphane, via sa société Nevets III, choisit le candidat au rachat le mieux-disant, à 4,5 millions, parmi ceux trouvés par UBS Immobilier, mandatée pour l'opération: la société FGOMES, dirigée par un certain Fernando de Almeida Gomes, prétendûment richissime.

...qui tourne au fiasco

Mais au moment de signer la promesse de vente, le 27 avril 2006, celui-ci n'a pas les 225.000 euros de caution nécessaires. Stéphane Brun est inquiet, hésite à signer, mais le fait quand même, encouragé notamment, dit-il, par la directrice d'UBS Immobilier, présente à la transaction. Il accepte même que FGOMES prenne possession immédiate des lieux, sous bail précaire d'un an.

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Mais l'acheteur ne consigne jamais la caution, ne paie pas les loyers, sa société est mise en liquidation judiciaire en octobre 2007, et lui-même placé en faillite personnelle. Pascal Brun s'aperçoit par ailleurs que la directrice d'UBS Immobilier est l'épouse de l'avocat de FGOMES.                 

Un combat judiciaire

Nevets III parvient à faire condamner UBS le 28 janvier 2010, par le tribunal de commerce de Paris, à lui verser 312.000 euros au titre des dommages et intérêts, du préjudice moral et des frais de justice. Le tribunal relève "une grande négligence" et des "manquements graves" d'UBS dans cette affaire.

Mais ce jugement est infirmé le 17 mars 2011 par la cour d'appel de Paris. Nevets III obtient que la Cour de cassation, le 28 juin 2012, casse l'arrêt de la cour d'appel, pour insuffisance de motivations, et renvoie l'affaire à la cour d'appel de Versailles.

UBS nie toute responsabilité

L'avocat d'UBS, Me Jean-Pierre Mattout, considère comme "extravagantes" les demandes d'indemnisation de Nevets III, d'un montant de 5.411.962 euros. Pour l'avocat, UBS Immobilier "avait donné par écrit des conseils pour réaliser l'opération de manière très sûre", et c'est Stéphane Brun qui a "choisi de changer les données". Me Mattout observe qu'UBS n'a rien gagné dans cette affaire.

L'avocat estime que Stéphane Brun était déjà en 2006 un marchand de biens aguerri, puisque Nevets III était sa troisième société immobilière. Quant au lien entre la directrice d'UBS Immobilier et l'avocat de FGOMES, UBS met cette coïncidence sur le compte de "l'étroitesse des réseaux et des relations professionnelles dans le milieu de l'investissement immobilier".

Le plaignant dénonce un "guet-apens"

Stéphane Brun estime au contraire être tombé "dans un guet-apens". "A l'époque, assure-t-il, je ne m'y connaissais pas comme marchand de biens". "Aujourd'hui, après cette affaire, beaucoup mieux", sourit-il. Il compte désormais transformer l'hôtel en résidence pour seniors. Avant cela, il assistera à l'audience devant la 13e chambre, mardi à 09H30.