Accord pour numériser les oeuvres du XXe

  • Copié
avec AFP

Le Sénat a donné son accord lundi à l'unanimité au texte de la Commission mixte paritaire sur une proposition de loi permettant la numérisation des œuvres indisponibles du XXème siècle, redonnant ainsi vie à toute une partie de la production éditoriale française.

Cette proposition de loi du sénateur UMP, Jacques Legendre a été adoptée en première lecture le 19 janvier par l'Assemblée nationale et en décembre dernier par le Sénat. Elle devrait rendre accessible sous forme numérique l'ensemble de la production littéraire française du XXème siècle dès lors que les oeuvres ne sont plus exploitées commercialement. Selon Frédéric Mitterrand (Culture) ce sont entre 500.000 et 700.000 titres qui seraient ainsi "ravivés et mis à la disposition du public".

L'Assemblée devrait voter à son tour le texte le 22 février, ce qui vaudra adoption définitive.