L'Assemblée nationale a refusé samedi, lors du débat sur le mariage homosexuel, que des maires et leur adjoints puissent refuser de célébrer des mariages au nom d'une "clause de conscience". Par 244 voix contre 101, les députés ont rejeté quelque 90 amendements de l'opposition, proposant en termes identiques qu'un "officier de l'état civil peut refuser de célébrer un mariage" et que si aucun autre de sa commune ne veut le faire, le procureur de la République "en désigne alors un d'office". Après ce vote, la discussion s'est poursuivie sur d'autres amendements de la droite proposant toujours, selon des modalités différentes, une clause de conscience, dans un hémicycle où les députés continuent d'être nombreux.