Génocide arménien : Kaltenbach (PS) "confiant"
Le sénateur PS Philippe Kaltenbach se déclare mercredi dans un communiqué "confiant dans la constitutionnalité" du texte pénalisant la négation des génocides et "regrette" le dépôt d'un recours au Conseil constitutionnel.
La suite après cette publicité
La suite après cette publicité
Le sénateur-maire de Clamart souligne qu'on ne peut "pas accuser le Parlement de vouloir se muer en tribunal, car c'est seulement le juge qui sera amené à qualifier juridiquement les faits". "Des condamnations ont déjà été prononcées contre des organisateurs du génocide par des tribunaux turcs entre 1919 et 1921", souligne-t-il.
