Le site internet de partage de vidéos YouTube a été condamné à verser 60.000 euros au groupe d'édition Bayard Presse pour avoir diffusé sans autorisation des vidéos de Petit Ours Brun, le 10 juillet dernier, par le TGI de Paris, a-t-on appris vendredi.
Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, le personnage de Petit Ours Brun avait fait l'objet de petits films d'animation dont Bayard Presse détient les droits d'auteur. Constatant en février 2007 que YouTube diffusait sans son autorisation ces vidéos, Bayard avait demandé à la plateforme de les retirer de son site.
YouTube ne réagissant pas, Bayard avait porté l'affaire en justice. Dans un jugement rendu le 10 juillet, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a estimé que YouTube avait bien porté "atteinte aux droits patrimoniaux d'auteur" de Bayard Presse et, considérant qu'il n'avait pas agi assez "promptement" pour retirer les vidéos litigieuses, l'a condamné à verser 40.000 euros de dommages et intérêts à Bayard Presse.
Le tribunal a par ailleurs interdit à YouTube de diffuser ces vidéos, sous peine d'une astreinte de 1.000 euros par infraction. Par ailleurs, les magistrats parisiens ont considéré que YouTube avait "contrefait" la marque Petit Ours Brun. A ce titre, il a condamné la société américaine à payer 10.000 euros à Bayard Presse, auxquels s'ajoutent 10.000 euros de frais de justice.
Ce n'est pas la première fois que le site de partage de vidéos est condamné pour une infraction de ce type. En novembre dernier, le TGI de Paris l'avait déjà condamné à verser près de 95.000 euros à l'humoriste Yves Lafesse pour n'avoir, encore une fois, pas retiré assez "promptement" des vidéos.
Des vidéos officielles existent cependant sur le web, notamment sur le site Dailymotion. Elles sont diffusées par eToon, un canal spécialement dévolu aux dessins animés.
Regardez un épisode de Petit Ours Brun :