Suppression du marché de Noël à Paris : le recours des forains rejeté en justice

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Suppression du marché de Noël à Paris : le recours des forains rejeté en justice
Le juge des référés a rejeté pour "irrecevabilité" la requête de la société Loisirs Associés.@ John MACDOUGALL / AFP
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Les forains contestaient la décision du Conseil de Paris de ne pas renouveler leur contrat d'exploitation pour installer un marché de Noël sur les Champs-Élysées.

Le tribunal administratif de Paris a rejeté jeudi le recours du leader forain Marcel Campion contre la décision du Conseil de Paris de supprimer le marché de Noël des Champs-Élysées qu'il exploite depuis sa création en 2008.

"Ne pas céder aux menaces". La ville de Paris s'est aussitôt réjouie de cette décision : "Plus que jamais cette ordonnance appelle la Ville à ne pas céder aux menaces et aux chantages. Il n'y aura pas de marché de Noël sur les Champs-Elysées cette année", a déclaré à la presse le premier adjoint au maire, Bruno Julliard. 

Un contrat expiré en octobre 2017. Le juge des référés, saisi en urgence, a rejeté pour "irrecevabilité" la requête de la société Loisirs Associés déposée le 6 novembre, considérant que la suspension d'une décision ne pouvait être demandée au juge des référés "après l'expiration du contrat". Le juge a considéré "que la convention d'occupation du domaine public concernant le marché de Noël, signée le 12 octobre 2015, est arrivée à expiration, le 12 octobre 2017. La société Loisirs Associés ayant présenté sa demande de suspension après cette date, sa requête ne pouvait qu'être rejetée comme étant irrecevable".

Fin du premier chapitre. Cette décision, qui peut faire l'objet d'un pourvoi au Conseil d'État, "ne lie pas les juges du fond qui devront se prononcer ultérieurement sur le recours de la société Loisirs Associés", a précisé le tribunal administratif. Dans l'attente d'un éventuel appel, cette décision clôt un premier chapitre du bras de fer qui oppose depuis des mois forains et mairie, après de récents blocages routiers à l'entrée de la capitale.

Des produits de "qualité médiocre". Au cœur du conflit, la décision du Conseil de Paris, votée à l'unanimité début juillet, de ne pas reconduire une convention d'occupation du domaine public signée en 2015 avec Marcel Campion, d'une durée de deux ans renouvelable deux fois. Le leader forain n'a donc pas pu installer ses chalets début novembre sur les Champs-Élysées. Le marché de Noël attire chaque année 13 millions de visiteurs pour un chiffre d'affaires d'environ 4,5 millions d'euros, selon ses organisateurs. La mairie de Paris a mis en avant "la qualité médiocre des animations et des produits vendus" pour justifier sa décision.


Pou Campion, "l'affaire n'est pas finie". "L'affaire n'est pas finie. On va tout faire pour continuer devant la justice", a prévenu Marcel Campion, dénonçant auprès de l'AFP "la guerre aux forains" déclarée selon lui par la maire Anne Hidalgo. Pour Jérémie Assous, un des avocats du roi des forains, qui envisage de faire appel, "la première conséquence, dramatique, de cette décision est de laisser sur le carreau 250 commerçants - 2.000 emplois directs - à la veille de Noël, et de priver la ville de 700.000 euros de redevance".