Il poursuit l’Etat pour un sourire sur sa photo d’identité

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Il poursuit l’Etat pour un sourire sur sa photo d’identité
L'interdiction de sourire sur ses photos d'identité est un rajout du droit.@ RAMZI HAIDAR / AFP
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Pouvoir sourire sur les photos d'identité, c'est ce que demande un homme auquel ce privilège a été refusé. Dans ce but, il invoque Roland Barthes et la Joconde.

C'est une affaire qui prête à sourire que relate Le Parisien. Thierry*, haut fonctionnaire de 40 ans, assigne l'Etat en justice pour faire valoir son droit... à sourire sur sa photo de passeport ! C'est de notoriété publique, il faut être neutre sur ses photos d'identité, mais Thierry veut faire bouger les lignes.

Interdit de sourire. L'histoire commence en novembre 2012, quand Thierry souhaite renouveler le précieux sésame. Il dépose son dossier à la préfecture de police de Paris mais l'agent qui réceptionne l'avertit d'un éventuel rejet : sur sa photo d'identité, Thierry porte des lunettes, certes peu épaisses et sans verre fumé. Sûr de lui, il maintient sa demande. Début 2013, il reçoit un courrier de la préfecture qui confirme le rejet de son dossier, mais pas pour les raisons escomptées. Le motif : "Le sujet doit adopter une expression neutre et ne doit pas sourire". D'après Le Parisien, Thierry ne sourit pas vraiment sur la photo mais arbore une "légère moue ironique qui confine au discret sourire".

Le haut fonctionnaire s'insurge gentiment : "Est-il responsable, dans une France dépressive, que les autorités reprochent leur sourire aux Français ?". Convaincu de son bon droit, il saisit le tribunal administratif pour "excès de pouvoir". Sans surprise, son recours est rejeté en décembre 2014. Mais Thierry, qui dispose d'un autre passeport pour continuer de voyager, ne baisse pas les bras.

Le droit est inébranlable. Obstiné, il se plonge dans les textes juridiques et en vient à la conclusion que l'interdiction de sourire a été ajoutée à tort par les autorités. "Les textes réglementaires n'exigent qu'une expression neutre et une bouche fermée, précise son avocat Me Romain Boulet au Parisien. Ce n'est que dans une circulaire d'interprétation qu'il est prévu l'interdiction de sourire. Or une circulaire ne peut pas rajouter au droit." Une analyse que ne partage pas le ministère de l'Intérieur.

Roland Barthes et la Joconde. Puisque le droit ne lui donne pas raison, Thierry en appelle donc à la philosophie et invoque Roland Barthes : "dans ses leçons au Collège de France, Barthes fait du sourire le symbole du neutre". Son avocat, quant à lui, a visiblement la fibre artistique. "Depuis plus de 500 ans, on se demande si la Joconde sourit vraiment", ajoute Me Boulet. "Que tant d'éminents spécialistes n'arrivent pas à se mettre d'accord sur ce point démontre que ce n'est pas aux préfectures de déterminer si un sourire est neutre ou pas." A l'audience qui s'est tenue jeudi 15 septembre, le représentant du ministère de l'Intérieur avait toutefois son avis sur la question : la Joconde sourit "certainement". L'affaire a été mise en délibéré au 29 septembre.

*Le prénom a été modifié.