Google condamné pour contrefaçon

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Google condamné pour contrefaçon
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Le géant de l’Internet a été condamné vendredi pour "contrefaçon" de livres, après une plainte des éditions de La Martinière.

300.000 euros de dommages et intérêts, c’est ce que Google devra verser au groupe français d’édition La Martinière, suite à sa condamnation pour contrefaçon. La société d’édition française, qui possède notamment le Seuil, a poursuivi le géant américain pour avoir reproduit, conservé et en partie diffusé plusieurs milliers d’œuvres, sans son accord.

Une pratique qui est désormais formellement interdite à Google, sous peine de nouvelles sanctions financières. Un jugement qui pourrait compromettre le projet de "bibliothèque numérique universelle" de Google. La Martinière est le premier éditeur à avoir ainsi poursuivi Google, dont l’objectif est de numériser et mettre gratuitement à la disposition des internautes un maximum de livres.

Google France a aussitôt annoncé son intention de faire appel. "Ce qu'on nous a interdit, c'est de poursuivre la numérisation, mais surtout l'affichage référencement de ces ouvrages, et uniquement les ouvrages de La Martinière", a déclaré le responsable juridique de Google France, Benjamin du Chaffaut. Pour l'avocate de Google, Me Alexandra Neri, le jugement du TGI "ne fait pas avancer les droits d'auteurs, en revanche il constitue deux pas en arrière pour les droits d'accès des internautes au patrimoine littéraire français et mondial, on met la France en queue du peloton de l'internet".

Le projet de Google, qui a déjà conclu plusieurs accords avec des bibliothèques américaines, a été très critiqué. La semaine dernière, lors d’une table ronde près de Strasbourg, Nicolas Sarkozy s’était montré très méfiant envers les ambitions de groupe américain : "Il n'est pas question de nous laisser déposséder de notre patrimoine au bénéfice d'un grand opérateur aussi sympathique soit-il, aussi important soit-il, aussi américain soit-il. Il n'est pas question que ce que des générations et des générations ont produit en langue française, nous nous en laissions déposséder simplement parce qu'on ne serait pas capable de mobiliser l'argent nécessaire pour faire nous-mêmes un travail de numérisation".

La veille, le ministre de la Culture, Frédéric Mitterrand, s’était lui aussi opposé à Google, rappelant "l’attachement de la France aux droit de la propriété intellectuelle".

Le projet de numérisation des livres de Google, "Google Books", qui avait débuté en 2004, risque d’être de nouveau entravé par l’opposition des maisons d’éditions. Google peut toutefois compter sur le soutien des bibliothèques, qui sont souvent favorables à ce que le géant américain assure gratuitement la numérisation de leurs fonds anciens. La BNF est en négociation avec Google depuis plusieurs mois, et la Bibliothèque municipale de Lyon a déjà passé un accord avec le groupe américain pour la numérisation de 500.000 livres libres de droit.