Un député dépose 120.000 amendements

  • A
  • A
Partagez sur :

Le député UMP de Maine-et-Loire, Jean-Charles Taugourdeau, a déposé à lui seul 120.000 amendements au projet de loi sur la transparence de la vie publique, discuté à partir de lundi à l'Assemblée nationale, a-t-on appris vendredi de sources parlementaires concordantes. Dans le viseur du député : un article qui oblige les maires des villes de plus de 20.000 habitants et les maires-adjoints de celles de plus de 100.000 à déposer une déclaration de patrimoine. Pour combattre cette notion de seuil prédéfini, qui, selon lui "introduit des clivages", chacun de ses amendements fait varier le nombre d'habitants d'une unité : l'un fixe le seuil à 1 habitant, le second à 2, le troisième à 3 et ainsi de suite, soit 20.000 amendements concernant les maires et 100.000 amendements au sujet des maires adjoints.

"Evidemment, je ne les défendrai pas tous" a déclaré Jean-CharlesTaugourdeau. "Mais cela me permettra de parler plusieurs fois deux minutes pour faire comprendre qu'il faut arrêter d'introduire partout des seuils". "Pourquoi un maire, parce que sa commune passe de 19.999 à 21.001 habitants, passe-t-il sous le coup de la suspicion ?", en devant déclarer son patrimoine, s'indigne le député. En vertu des règles actuelles, "avec 120.000 amendements, et les deux minutes pour défendre chacun d'entre eux, cela ferait durer le débat jusqu'en mai 2015, en supposant qu'on s'y consacre dix heures par jour et cinq jours par semaine", a calculé un vieux routier du Parlement.

Mais, selon une source parlementaire, il serait possible au président de séance de considérer que ces amendements sont identiques, et d'imposer à leur auteur de les défendre en une seule fois.