Un député élu sénateur, ça se passe comment ?

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Un député élu sénateur, ça se passe comment ?
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CAS PARTICULIER - Deux députés ont été élus au Sénat, dimanche, ce qui les oblige à abandonner leurs sièges à l'Assemblée nationale.

Ils voulaient quitter les ors du palais Bourbon pour ceux du Luxembourg. Deux élus UMP ont remporté les élections sénatoriales de leurs départements respectifs, dimanche, alors qu'ils étaient jusqu'alors députés. Il s'agit de François Baroin, élu sénateur avec les trois quarts des suffrages dans l'Aube, et d'Alain Marc, qui l'a emporté avec 57% des voix dans l'Aveyron.

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Siéger dans les deux assemblées, c'est interdit. Les deux hommes vont devoir quitter sans délai leurs sièges à l'Assemblée nationale. En effet, selon le code électoral, "le cumul des mandats de député et de sénateur est interdit. Tout député élu sénateur ou tout sénateur élu député cesse, de ce fait même, d'appartenir à la première assemblée dont il était membre".

En outre, lorsqu'un député est élu sénateur, il ne peut pas se faire remplacer par son suppléant à l'Assemblée. Son élection provoque une législative partielle dans sa circonscription, dans un délai de trois mois maximum.

Deux circonscriptions ancrées à droite. Ces élections partielles ne devraient toutefois pas modifier le rapport de forces au palais Bourbon. En effet, dans un contexte électoral favorable à la droite, l'UMP part favorite pour conserver ces deux sièges, ce que confirme le solide ancrage à droite de chacune des deux circonscriptions.

Ainsi, François Baroin est député de la troisième circonscription de l'Aube depuis 1993, lorsqu'il l'avait fait revenir à droite après une parenthèse de 12 ans à gauche. Quant à la troisième circonscription de l'Aveyron – celle d'Alain Marc -, elle a toujours voté à droite depuis la fondation de la Ve République, en 1958 ! Autant dire que les deux députés prenaient peu de risques en briguant un mandat sénatorial.

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