Polémique autour d’une prime au Sénat

Trois sénateurs s'élèvent contre une prime de 3.531 euros accordée à tous les pensionnaires du Palais du Luxembourg.
Trois sénateurs s'élèvent contre une prime de 3.531 euros accordée à tous les pensionnaires du Palais du Luxembourg. © MAXPPP
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avec AFP , modifié à
Suite à la fronde de trois sénateurs, Gérard Larcher veut annuler une prime de 3.531 euros.

La polémique prend de l'ampleur. Jean Arthuis, le président de la commission des Finances, Nicole Bricq, une sénatrice PS et François Zocchetto, le président du groupe Union Centriste, ont annoncé jeudi qu'ils refusaient de percevoir une prime exceptionnelle de 3.531,61 euros qu'ils devaient toucher fin juin, sur décision du Sénat. Face à cette contestation, le président du sénat Gérard Larcher a fait savoir qu'il allait demander l'annulation de cette prime.

A l'origine de ce revirement, le fronde de trois sénateurs au sujet de cette prime exceptionnelle. "Je ne comprends pas cette décision de la questure, dans le contexte actuel, ce n'est pas un bon signal, j'ai décidé de rembourser cette indemnité", a déclaré Jean Arthuis, sénateur de la Mayenne. Il a également indiqué qu'il allait dans la journée écrire au président du Sénat, Gérard Larcher, pour "lui demander de surseoir à cette décision".

"Cette prime est totalement malvenue"

"Je considère que c'est une prime indue", a souligné pour sa part Nicole Bricq, sénatrice de Seine-et-Marne. "Nous n'avions rien demandé, cela m'a beaucoup surpris. Cette prime est totalement malvenue, quand bien même s'agirait-il d'un rattrapage", a renchéri François Zocchetto.

A l’origine de cette fronde, la décision du Sénat d'attribuer 3.531,61 euros aux sénateurs, somme correspondant, selon un document de la questure, "à un rattrapage exceptionnel sur un complément d'indemnité représentative de frais de mandat (IRFM) versé en une seule fois fin juin".

Larcher demande (pour finir) l'annulation de la prime

Gérard Larcher a donc indiqué jeudi, dans une lettre adressée aux questeurs, qu'il souhaitait une "annulation" de la prime exceptionnelle de 3.531,61 euros. Le président du Sénat demande dans cette lettre une réunion du Conseil de la questure "avant la fin de la session extraordinaire". "Cette décision (ndlr: de verser la prime) suscite interrogations et débats, je les comprends et les partage. Je souhaite donc l'inscription de ce point à l'ordre du jour de la plus prochaine réunion du Conseil de Questure pour une annulation", ajoute-t-il.

Pourtant, le président du sénat avait défendu la prime mercredi soir sur la chaîne Public Sénat. Selon lui, il s'agissait de "la revalorisation d'une indemnité liée à l'exercice du mandat", indemnité qui n'avait pas été revalorisée depuis trois ans, précisant que cela "représente 98 euros par mois".

"Ce n'est pas une prime", selon Gérard Larcher :


Un sénateur touche une indemnité de base mensuelle de 5.514,68 euros bruts, à laquelle s'ajoute une indemnité de résidence de 165,44 euros et une indemnité de fonction de 1.420,03 euros, soit 7.100 euros brut au total. A cette somme s'ajoute l'IRFM d'un montant de 6.240,18 euros par mois au 1er mai 2011, destinée à "faire face aux diverses dépenses liées à l'exercice du mandat".