Les sénateurs pourront-ils cumuler?

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Les sénateurs pourront-ils cumuler?
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C'est le souhait de François Rebsamen. Martine Aubry a dû faire un rappel à l'ordre.

Le non-cumul des mandats ? Non merci, "pas pour moi", a tranché le président du groupe PS au Sénat, François Rebsamen, interrogé mardi par RMC. Le sénateur et maire de Dijon, proche du président, souhaite que les sénateurs puissent continuer à cumuler leur mandat de parlementaire avec un poste dans un exécutif local. "Je plaide pour que les sénateurs qui représentent les collectivités locales puissent garder leur mandat local", a expliqué celui qui fut numéro deux du PS derrière François Hollande.

Le Sénat, "c'est une chambre qui est représentante des collectivités locales, on n'est pas élus par l'ensemble des Français comme les députés", a argumenté François Rebsamen pour justifier une future entorse à la règle du non-cumul des mandats, annoncée par le candidat Hollande dans ses 60 engagements de campagne. "On est élus par des grands électeurs. Les grands électeurs, ce sont des élus", a-t-il insisté. "Dans mon département" la Côte-d'or, "il y a 707 maires", a expliqué François Rebsamen. "Quand vous n'êtes pas maire, vous n'êtes pas un des leurs".

Le parti, tu le respectes ou tu le quittes

Cette réforme, "ça va être fait", mais "je plaide pour qu'il y ait une situation particulière faite pour le Sénat", a ajouté le maire de Dijon. Le 27 juin, le ministre chargé des Relations avec le Parlement, Alain Vidalies, avait annoncé un vote sur la question pour 2014. Le ministre avait repris à son compte l'idée d'un "curseur" qui chemine au sein de certains élus socialistes, pour exempter les maires des petites communes de la règle du non-cumul.

En réaffirmant son opposition à la règle du non-cumul, François Rebsamen s'oppose clairement à la première secrétaire du PS. Vendredi, à l'université d'été de La Rochelle, Martine Aubry avait exhorté les élus socialistes à se conformer à la règle, leur rappelant qu'il leur restait "un mois" pour le faire. "Quand on appartient à un parti et que 90% des militants votent pour le non-cumul, on le respecte ou on quitte le parti", avait-elle prévenu.

"Au plus tard en septembre 2012"

Mardi soir, la patronne du PS a décidé d'envoyer une piqûre de rappel à ses camarades. Dans une lettre envoyée aux députés et sénateurs, la patronne du PS rappelle encore une fois les règles édictées par Solférino. En 2010, le PS a fait voter en interne une règle obligeant tout parlementaire à quitter tout mandat d'exécutif local dans les trois mois suivant son élection. Les sénateurs avaient alors obtenu un sursis jusqu'à l'automne 2012.

La date approche et Martine Aubry entend avoir le dernier mot sur le sujet. "Le Bureau national a souhaité inviter chaque parlementaire concerné à respecter l'engagement qu'il a pris lors de son investiture (pour les élections sénatoriales ou législatives, ndlr) et à démissionner au plus tard en septembre 2012 de son mandat exécutif local (municipal, départemental ou régional)", peut-on lire dans ce courrier. La prochaine adoption d’une loi interdisant le cumul, "ne saurait dispenser les socialistes d’appliquer leur engagement et d’être exemplaires", prévient la première secrétaire.