Le périple législatif du texte Grenelle 1 se poursuit

  • A
  • A
Le périple législatif du texte Grenelle 1 se poursuit
Partagez sur :

Ce projet de loi d'orientation revient mardi à l'Assemblée nationale pour un examen en deuxième lecture, 20 mois après le Grenelle de l’environnement.

Adopté à la quasi-unanimité en première lecture en octobre 2008, le projet de loi dit Grenelle 1 revient à partir de mardi à l’Assemblée pour une deuxième lecture. Quand les députés auront donné leur feu vert, après avoir statué sur 50 amendements, ce texte devra être examiné une deuxième fois au Sénat, plus de 20 mois après le Grenelle de l’environnement, le grand rendez-vous de l’automne 2007 qui avait permis de se mettre d’accord sur de nouvelles exigences en matière de protection de l’environnement.

Un calendrier parlementaire trop long et un processus trop lent, c’est ce que dénoncent plusieurs associations écologistes. "Votons et vite", lance la fédérationFrance nature environnement. "Alors que le grand public pense que ‘la loi Grenelle’ est déjà adoptée, nous ne sommes pas assurés de son adoption avant la fin de la session parlementaire en juillet", met en garde cette organisation.

L’urgence est d’autant plus grande que le projet de loi Grenelle 1 n’est que la première pièce de l’édifice. Ce texte contient les grandes orientations validées à l’issue du Grenelle de l’environnement sur les transports, l’énergie ou l’habitat. Mais pour les dispositions les plus précises, il faudra attendre le texte Grenelle 2 qui contient les outils pour les mettre en œuvre. Son passage devant l’Assemblée n’est pas attendu avant l’automne… 2009.