La loi Macron, douze mois de sensations fortes

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La loi Macron, douze mois de sensations fortes
Emmanuel Macron à l'Assemblée nationale, le 17 février 2015.@ PATRICK KOVARIK / AFP
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ON REFAIT LE FILM - Le texte est présenté une dernière fois à l'Assemblée nationale jeudi, pour une adoption définitive vendredi. 

"Ce n'est pas la loi du siècle", lâchait François Hollande en janvier à propos de la loi Macron. Et pourtant, le projet de loi du ministre de l'Economie aura donné du fil à retordre à l'exécutif. La preuve : Manuel Valls a une nouvelle fois décidé de passer en force en utilisant le "49-3", pour faire passer le texte sans le vote de l'Assemblée nationale. L'opposition ayant décidé, contrairement aux deux lectures précédentes, de ne pas déposer de motion de censure, le projet de loi "pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques", selon la terminologie officielle, sera considéré comme adopté à l'issue d'un délai de 24 heures, soit vendredi après-midi. Le point final d'un parcours tortueux.

A l'origine, un discours de Montebourg. Tout a commencé il y a un an, quasiment jour pour jour. Pas avec Emmanuel Macron, mais son prédécesseur Arnaud Montebourg, qui dans un discours aux allures de meeting à Bercy, présente le 11 juillet 2014 son plan pour s'attaquer aux professions réglementées. Sauf que le même Montebourg sera écarté du gouvernement fin août, remplacé par Emmanuel Macron, chargé de prendre le relais. Tout l'automne, il doit ferrailler avec les notaires, huissiers, avocats et autres pharmaciens inquiets pour leur avenir. Avant la présentation de son projet de loi en Conseil des ministres, le 10 décembre.

Mais pour le ministre de l'Economie, les ennuis commencent vraiment début 2015, lorsqu'il doit défendre son texte devant un Hémicycle chauffé à blanc. Un vrai crash-test pour l'ancien banquier sans expérience politique. Pourtant, Emmanuel Macron cherche à tout prix le consensus. Il multiplie les rencontres en petit comité avec les parlementaires pour les convaincre un par un. Lors des débats en commission, il fait des concessions sur l'ouverture des commerces le dimanche, laissant finalement le choix aux maires. Et en séance publique, il assiste à l'intégralité des débats, répondant à chaque critique.

Les frondeurs, une épine dans le pied. Las. Même si le ministre bénéficie de quelques soutiens à droite, cette démonstration d'énergie ne suffit pas à convaincre l'aile gauche du PS, très remontée contre le texte. Face au risque de désaveu de leur propre majorité, François Hollande et Manuel Valls choisissent de recourir au 49-3 : le texte passera sans vote, au grand dam des "frondeurs" socialistes.

Ce n'est que la première étape. Le projet de loi doit maintenant passer devant le Sénat… qui est majoritairement à droite. En mai, les sénateurs s'en donnent à coeur joie pour remanier le texte à leur sauce. Réunis en commission mixte paritaire début juin, députés et sénateurs ne trouvent pas d'accord. C'est parti pour une nouvelle navette parlementaire. Le gouvernement utilise une deuxième fois le 49-3 à l'Assemblée nationale le 15 juin, notamment pour s'épargner un débat sur les 1.100 amendements déposés par les députés. Puis le Sénat détricote encore le texte, retricoté ensuite par l'Assemblée, qui aura cette fois le dernier mot.

Un (très) long chemin. Un parcours interminable qui commence à agacer François Hollande, lassé de la longueur des procédures législatives, à en croire Le Monde. D'autant que de nouvelles polémiques s'invitent dans le débat, notamment à propos d'un amendement visant à assouplir la loi Evin sur la promotion de l'alcool, qui sera finalement adopté. Une mesure parmi tant d'autres dans un texte fourre-tout qui, de l'ouverture dominicale à la libéralisation des autocars en passant par le contrôle des travailleurs détachés ou le plafonnement des indemnités de licenciement, devra désormais faire la preuve de son impact sur l'économie française.