Encore un long chemin pour la loi Macron

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Encore un long chemin pour la loi Macron
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ON VOUS RACONTE LA SUITE - Désormais adopté par l'Assemblée nationale, le texte du ministre de l'Economie doit passer devant le Sénat en avril.

"Une péripétie parlementaire". C'est par ces termes que Bruno Le Roux, le patron des députés socialistes, a minimisé jeudi le recours du gouvernement à l'article 49-3 pour faire plier les frondeurs de sa majorité sur la loi Macron. Une péripétie qui aura retardé de deux jours l'adoption du texte par les députés. Avec le rejet de la motion de censure déposée par l'opposition, cette adoption du projet de loi est désormais actée. Pour autant, la loi Macron n'a pas terminé son chemin, bien au contraire.

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Au Sénat en avril. Il revient désormais aux sénateurs de se pencher sur le texte, et ce ne sera pas avant le début du mois d'avril. La discussion ne s'annonce pas comme une partie de plaisir pour le gouvernement, puisque le Sénat est majoritairement à droite depuis les élections sénatoriales de septembre dernier. L'exécutif devra aussi ferrailler avec les 19 sénateurs communistes, opposés au projet de loi, qui ont donné le ton dès jeudi soir : "la bataille continue au Sénat", écrivent-ils dans un communiqué.

Vers un second 49-3 ? Si, comme il est probable, le Sénat rejette le texte ou en adopte une version modifiée, la loi Macron ne reviendra pas directement devant l'Assemblée nationale. En effet, le gouvernement a engagé la procédure accélérée, ce qui lui donne le droit de convoquer immédiatement une commission mixte paritaire (CMP), composée de sept députés et sept sénateurs. S'ils ne tombent pas d'accord, c'est l'Assemblée nationale qui aura le dernier mot. Et si la majorité tangue à nouveau, le gouvernement pourra utiliser une deuxième fois l'arme de l'article 49-3 pour passer en force.

Macron espère une promulgation cet été. La loi Macron devra ensuite être promulguée par le président de la République. A quel horizon ? "Si le calendrier est respecté, sans doute durant l’été", pronostiquait Emmanuel Macron sur Europe 1 fin janvier. Le ministre de l'Economie promettait également que "les premiers effets sur tout un tas de secteurs puissent être perceptibles dès l'été". A moins d'une nouvelle "péripétie parlementaire" ?

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