Des pistes décapantes pour la réforme constitutionnelle

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Des pistes décapantes pour la réforme constitutionnelle
@ ALAIN JOCARD / AFP
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Le rapport préconiserait de réduire le nombre de députés et de mettre en place un "spoil system" à l'américaine.

Vendredi prochain, le groupe de travail sur les institutions rendra public son rapport. Ce groupe de travail, présidé par Claude Bartolone et l'historien Michel Winock, mélange des parlementaires - dont l'écologiste Cécile Duflot - et des membres de la société civile comme Bernard Thibault ou Alain-Gérard Slama. Et leurs propositions seraient audacieuses, comme le révèle Europe 1 mardi matin. De quoi donner un gros coup de jeune aux institutions. Reste à savoir ce qui sera retenu au final.

L'alternance aussi pour l'administration. La proposition la plus décapante serait la mise en place d’un "spoil system" comme dans les démocraties anglo-saxonnes. En gros, un président de la République nouvellement élu aurait le pouvoir de nommer les grands directeurs d’administration : trésor public, police nationale etc. Le rapport fait le constat que les hauts fonctionnaires peuvent souvent agir comme des contre-pouvoirs qui ralentissent la mise en œuvre des décisions. Sa conclusion : il faudrait que l’administration aussi connaisse l’alternance.

Accélérer le processus législatif. Autre proposition, la réduction du nombre de parlementaires. Une piste est avancée : 400 députés (contre 577 aujourd'hui), mais avec plus de moyens pour recruter de vrais cabinets et même faire appel ponctuellement à des experts juridiques. Repenser le Sénat - en y faisant entrer des élus de grandes villes ou des présidents de conseil régionaux-, est également envisagé, l'idée étant de lui donner un rôle d’évaluation de la loi et non celui d’un miroir de l’Assemblée nationale. Enfin, il serait également question d’accélérer le temps parlementaire avec, pourquoi pas, une seule lecture pour certains textes de loi.

Le président "rechigne à froisser les hauts fonctionnaires". François Hollande est très intéressé par ce travail, qui représente un très bon sujet de campagne présidentielle pour lui, surtout quand il faudra parler d’autre chose que de l’absence de résultats économiques… La réduction du nombre d'élus, par exemple, est une idée qu'il adore. Même chose pour l’accélération du processus législatif, dont il en rêve depuis 2012. Un bémol, toutefois : il est beaucoup plus frileux sur le "spoil system", au nom de l’impartialité de l’Etat. En réalité, "il rechigne à froisser les hauts fonctionnaires", grince un membre de la commission