Baisse des dotations aux collectivités : Hollande doit trancher

  • A
  • A
Baisse des dotations aux collectivités : Hollande doit trancher
@ CHARLY TRIBALLEAU / AFP
Partagez sur :

Le président s'adressera aux maires jeudi. Pour calmer leur grogne, il pourrait annoncer des mesures adoucissant les baisses de dotations aux collectivités. Mais sa marge de manœuvre est réduite.

L'exercice s'annonce délicat. Pour la première fois depuis 2012, François Hollande clôture jeudi le Congrès des maires de France, qui se tient au Parc des Expositions de la Porte de Versailles. Un enjeu majeur pour le chef de l'État. À un an de l'élection présidentielle, il voudrait calmer la grogne des élus, exaspérés par la baisse de la dotation globale de fonctionnement qui doit se poursuivre l'an prochain. Pour tenter de rallier les édiles à sa cause, François Hollande souhaiterait leur faire un cadeau, le plus important possible. Mais il ne peut pas ouvrir les vannes en grand pour autant.

Desserrer la vis. Comment réduire l'effort demandé aux collectivités qui, théoriquement, devraient subir une baisse de dotations de 3,7 milliards d'euros d'ici à la fin 2017 ? Jeudi matin, le chef de l'État devait trancher, après d'ultimes consultations téléphoniques avec Manuel Valls, Michel Sapin et Jean-Michel Baylet. Plusieurs options s'offrent à lui. Le président peut opter pour un effacement total des 3,7 milliards d'euros de baisse de subventions. Évoquée il y a quelques semaines, cette piste semblerait abandonnée par l'Élysée. Elle porterait un coup trop fort à la réduction du déficit et entraînerait la fureur de Bruxelles. Or, François Hollande n'est pas tout à fait prêt à assumer un nouveau bras de fer avec la Commission européenne.

Étalement ou effacement partiel. Autre option, qui semble plus probable : un étalement de l'effort à fournir jusqu'en 2019. Le gouvernement pourrait par exemple supprimer 1,2 milliards d'euros de dotations en 2017, puis répéter l'opération les deux années suivantes. La pilule serait alors plus douce à avaler du côté de Bruxelles comme de celui des édiles. Enfin, il reste la possibilité d'un effacement partiel des 3,7 milliards d'euros. Cette piste permettrait à François Hollande de donner l'impression de comprendre les maires, tout en mettant en scène un bras de fer avec une Commission européenne très critiquée, notamment à l'extrême droite.

Un fonds d'investissement insuffisant. Même s'il ne bougeait pas d'un iota sur la baisse des dotations, le président devrait a minima annoncer la reconduction du fonds d'investissement pour les collectivités locales. Adopté dans la dernière loi de finances, ce fonds d'un milliard d'euros est une sorte de palliatif. Si le chef de l'État se limitait à cela, l'opération politique serait indéniablement un échec. Et François Hollande s'exposerait alors aux sifflets dans le chaudron du Congrès des maires.