Le député ex-PCF Maxime Gremetz a annoncé jeudi dans un communiqué qu'une audience se tiendrait le 6 juillet au tribunal de grande instance (TGI) de Paris pour contester la sanction d'exclusion temporaire prononcée à son encontre par le bureau de l'Assemblée nationale. Le Conseil d'Etat avait précédemment rejeté la requête en référé du député pour faire annuler la décision.
Le 23 mars dernier, le bureau de l'Assemblé nationale avait décidé d'exclure le député du palais Bourbon jusqu'en mai, une première dans les annales, à la suite d'un esclandre survenu la semaine précédente en pleine réunion sur l'accident nucléaire au Japon.
Pour le député, qui a également été exclu cette semaine de son groupe politique à l'Assemblée, cette audience "sera l'occasion de montrer que la procédure de sanction mise en oeuvre" par Bernard Accoyer (UMP) et le bureau de l'Assemblée "est totalement arbitraire", "qu'elle n'est même pas motivée" et qu'il n'a "pas été en situation de se défendre". Le jour même de la décision prise par le bureau de l'Assemblée, Maxime Gremetz avait été empêché d'entrer au palais Bourbon.