A l'Assemblée nationale, les présidents de groupe ont-ils du pouvoir ?

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A l'Assemblée nationale, les présidents de groupe ont-ils du pouvoir ?
L'Assemblée nationale, ici en 2015, va connaître plusieurs nouveaux présidents de groupe. @ KENZO TRIBOUILLARD / AFP
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Le président d’un groupe parlementaire dispose de pouvoirs qui en font un des personnages clés de l’hémicycle.

Selon lui, ce n’est pas une exfiltration mais un "grand honneur". Mardi matin, sur Europe 1, Richard Ferrand s’est réjoui de son départ du gouvernement, en vue de briguer la présidence du groupe de La République en marche! à l’Assemblée nationale. Un poste qu’il devrait obtenir sans mal et une fonction à haute responsabilité, à en croire le proche d'Emmanuel Macron Arnaud Leroy, dans Le Monde : "Si vous faites bien le boulot, être président du groupe majoritaire à l’Assemblée vous transforme en quasi vice-premier ministre." Mais de quels pouvoirs disposent les présidents de groupe ?

  • "Faire le berger" et tenir son groupe parlementaire

Si Richard Ferrand devient le premier président du groupe REM, il disposera d’une influence considérable sur 308 députés, dont une bonne partie est composée de députés novices. Concrètement, il doit "faire le berger" et empêcher les voix dissonantes de s’exprimer publiquement en dehors des réunions du groupe, hebdomadaires. "Il faut un tueur au gant de velours pour tenir la majorité", résume un parlementaire macroniste au Monde, mardi. Ce qu’a eu du mal à être Bruno le Roux, dépassé par les frondeurs lorsqu’il dirigeait le groupe majoritaire PS entre 2012 et 2016.

  • Fixer l’ordre du jour de l’Assemblée

Dans les groupes d’opposition (Les Républicains pour cette législature) et les groupes minoritaires (PS, La France insoumise, UDI…), l’enjeu pour les présidents n'est pas seulement de contrôler leurs troupes : il s’agit également pour eux de peser sur l’ordre du jour en siégeant à la conférence des présidents. Chaque mardi matin, le président de l’Assemblée, les vice-présidents, les présidents des commissions et les présidents des groupes (la liste complète des présents est ici) se réunissent et fixent une partie de l’ordre du jour des séances. En clair, le "programme" de l’hémicycle est décidé ici. Mais pour y avoir droit de cité, il faut avoir un groupe parlementaire, soit au moins 15 députés. Avec huit députés, le Front national n’est pas dans ce cas et cherche à rallier à lui d’autres députés, pour aussi disposer des avantages dévolus à un groupe parlementaire.

  • Répartir les questions posées aux ministres

Les présidents de groupes répartissent également les questions des députés adressées oralement aux ministres (qui sont différentes des questions au gouvernement diffusées à la télévision tous les mercredi après-midi, où les députés posent davantage des questions "collectives"). Au nombre de 32, ces questions de politique locale, préalablement notifiées au gouvernement, contrairement aux "QAG", sont réparties ensuite en fonction du poids de chaque groupe. Dans cette logique, les députés Les Républicains poseront donc davantage de questions que leurs homologues de La France insoumise. Être un proche du président de groupe permet en théorie d’être "mieux servi" pour poser des questions.

  • Demander la création d’une commission d’enquête

Une fois par session ordinaire, les présidents de groupe peuvent enfin exercer leur "droit de tirage" : ils demandent alors l’inscription d’office à l’ordre du jour d'un débat sur une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête. Celle-ci ne peut être rejetée qu’à la majorité des trois cinquièmes de l’Assemblée nationale.

Qui seront les présidents de groupe ?

La première séance de l’Assemblée nationale a lieu mardi 27 juin. D’ici là, les partis doivent voter à bulletin secret et à huis clos afin de se choisir un président. Pour l’instant, Richard Ferrand est très bien placé pour le président du groupe REM, Christian Jacob pourrait rempiler à la tête de celui des Républicains, Jean-Luc Mélenchon n’est pas contre diriger les Insoumis à l’hémicycle, Olivier Faure reste favori pour rester président du groupe PS, Jean-Christophe Lagarde devrait hériter de la présidence de groupe chez les UDI et Marc Fesneau ou Marielle de Sarnez, si celle-ci n’est pas reconduite au gouvernement, sont cités parmi les favoris pour le groupe MoDem.