Le cas d'école.La Membrolle-sur-Longuenée, 2.000 habitants. Dans cette commune du Maine-et-Loire, les candidats aux élections municipales se font attendre... désespérément. Le maire divers gauche Jean-Louis Gascoin a décidé de ne pas se représenter. Et aucun de ses adjoints ne souhaite lui succéder. Le village sera-t-il sans maire à sa tête au printemps prochain ? Pour éviter cette situation, l'édile est allé jusqu’à organiser une réunion d'information pour tenter de trouver des apprentis candidats. Sans succès pour le moment. Ce que Jean-Louis Gascoin regrette : "les habitants ne sont pas capables de se prendre en main pour organiser leur avenir (…) Le danger le plus grand, c'est qu'ils ne soient plus maîtres de leur destin".
>> Mais concrètement, que se passe-t-il si personne ne se présente aux municipales dans une commune ? Voici quelques éléments de réponse.
La "deadline". Première information à noter : cette question de l'absence de candidatures est une vraie urgence. Pour les municipales en effet, pas question de s'inscrire à la toute dernière minute. Pour la première fois, et depuis la réforme du 17 mai 2013, le dépôt de candidature en préfecture devient obligatoire pour toutes les communes, y compris celles de moins de 1.000 habitants. Les listes doivent être présentées d'ici le 6 mars 2014, sachant que le premier tour des municipales se déroulera le 23 mars.
Pas de candidat, pas de vote. Ça, c'est la règle générale. Mais il faut distinguer les communes de moins de 1.000 habitants et celles de plus de 1.000 habitants. Pour les plus petites, essentiellement rurales, il faut au minimum qu'un candidat se présente, même si sa liste est incomplète, pour que l'élection municipale soit organisée. "Lorsque des candidats se sont déclarés mais en nombre insuffisant par rapport au nombre de sièges à pourvoir, les élections ont lieu au premier et second tour. De nouveaux candidats peuvent se déclarer entre le premier et le second tour", précise le Code général des collectivités territoriales. Pour les communes de plus de 1.000 habitants, il ne faut pas seulement un candidat mais "une liste complète et valide". A défaut, le vote est impossible. Et la commune se retrouve sans maire.
Que se passe-t-il alors ? C'est le préfet qui prend les choses en main. Ce dernier nomme "une délégation spéciale", le temps de trouver un maire. Cette "délégation", qui peut durer au maximum trois mois, remplit les fonctions de conseil municipal jusqu'à ce que de nouvelles élections soient organisées. Concrètement, c'est souvent le maire d'une commune voisine qui l'assume. A noter que cette "délégation spéciale" s'applique dans trois autres cas : en cas de dissolution d'un conseil municipal, de démission de tous ses membres ou d'annulation par la justice d'une élection municipale.
Une ville sans maire, c'est déjà arrivé ? Contactés par Europe1.fr, sans pour autant pouvoir nous donner des chiffres précis, l'Association des maires de France comme le ministère de l'Intérieur reconnaissent que le scénario d'une municipalité sans maire s'est déjà produit par le passé. Tout en rappelant que la situation n"est toujours que temporaire.